Posts Tagged ‘Culpabilité’

Une Chinoise jugée coupable après s’être glissée dans une propriété de Trump

septembre 11, 2019

 

Une Chinoise, arrêtée il y a près de six mois dans la propriété de Donald Trump à Mar-a-Lago en Floride, a été déclarée coupable mercredi aux Etats-Unis d’intrusion dans un site interdit au public et de fausse déposition.

Zhang Yujing, 33 ans, dont les motivations restent incertaines, sera fixée sur sa peine le 22 novembre. Elle encourt jusqu’à cinq ans de prison, selon un communiqué du procureur fédéral local.

Le 30 mars, elle s’était présentée à l’entrée du complexe de Mar-a-Lago, où le président Trump passait le week-end, en possession d’un lourd équipement technologique, dont quatre téléphones portables, un ordinateur et un disque dur.

Profitant de la présence d’un homonyme sur la liste des personnes accréditées à la piscine et de la barrière de la langue, elle avait pu franchir ce barrage et avait ensuite été transportée en voiture de golf jusqu’à la réception du complexe. Elle ne s’est pas approchée du président, qui jouait au golf dans une autre partie du club.

Mme Zhang n’a pas été accusée d’espionnage, mais de fausse déposition auprès de la police fédérale, après avoir menti sur les raisons de sa présence. Elle avait déclaré vouloir assister à une soirée de gala prévue dans le complexe, alors qu’elle savait avant même de quitter la Chine que cet événement avait été annulé. Après avoir plaidé non coupable, elle a tenu à se défendre seule malgré un anglais approximatif et une apparente méconnaissance des rouages du système judiciaire américain.

Au début de son procès, à Fort Lauderdale (Floride), elle a surpris en se présentant dans ses habits de prisonnière, alors que les détenus sont censés être en civil pour éviter que leur tenue ne pèse sur la perception des jurés. Selon la presse américaine, elle avait assuré qu’on ne lui avait pas fourni de sous-vêtements pour l’occasion, ce que les autorités ont nié. Si l’affaire reste obscure, elle a montré les failles dans le dispositif de sécurité à Mar-a-Lago.

Le chef de la diplomatie américaine, Mike Pompeo, avait estimé en avril que cet épisode était également emblématique de «la menace que représente la Chine». Il avait laissé entendre qu’il ne s’agissait pas d’un incident isolé, faisant le lien avec «le vol de propriété intellectuelle américaine» régulièrement reproché par Washington à Pékin.

Par Le Figaro.fr avec AFP

RDC : Bosco Ntaganda reconnu coupable par la CPI de crimes de guerre et crimes contre l’humanité

juillet 8, 2019

Bosco Ntaganda, un chef de milice congolaise, à la Cour pénale internationale (CPI) lors des déclarations finales de son procès à La Haye, aux Pays-Bas, le mardi 28 août 2018. © Bas Czerwinski/AP/SIPA

L’ex-chef de guerre congolais Bosco Ntaganda a été reconnu coupable ce lundi des 18 chefs d’accusation portés contre lui, dont « crimes de guerre » et « crimes contre l’humanité », par la Cour pénale internationale (CPI). Une audience ultérieure devra définir sa peine.

C’est l’un des cinq chefs de guerre congolais à avoir comparu devant la cour de La Haye. À l’issue d’un marathon judiciaire débuté en septembre 2015, le fondateur du groupe rebelle M23 a finalement été reconnu coupable de « crimes de guerre » et « crimes contre l’humanité », pour des faits commis entre 2002 et 2003 en Ituri, dans l’est de la RDC.

Bosco Ntaganda était alors à la tête des Forces patriotiques pour la libération du Congo (FPLC), la branche armée de l’Union des patriotes congolais (UPC). La chambre de première instance de la CPI, qui a rendu son jugement ce lundi 8 juillet, a reconnu la responsabilité pénale individuelle de l’accusé pour « crimes contre l’humanité » et « crimes de guerre ».

Procès unique

Scruté par les observateurs, ce procès est notamment le premier où les crimes sexuels et les viols commis contre des enfants soldats ont été reconnus parmi les chefs d’accusation. Face au chef rebelle, 2 129 personnes ont été reconnues comme victimes.

L’enquête de la cour internationale avait été ouverte en juin 2004. Un premier mandat d’arrêt avait été délivré contre Bosco Ntaganda en août 2006. Après sept ans de traque, celui-ci s’était finalement rendu lui-même à la CPI le 22 mars 2013, alors qu’il était réfugié à l’ambassade des États-Unis de Kigali.

Plan commun

« Il ne faut pas confondre un rebelle révolutionnaire avec un criminel, ce que je ne suis pas », avait déclaré celui qu’on surnomme « Terminator ». Né au Rwanda, Bosco Ntaganda avait fait ses armes dans les rangs du Front patriotique rwandais (FPR) de Paul Kagame. Alors soutenu par le Rwanda, il avait ensuite combattu dans plusieurs groupes rebelles de l’est de la RDC.

La chambre a également conclu ce lundi que Bosco Ntaganda et son coaccusé Thomas Lubunga, condamné en 2012 à 14 ans de prison pour crimes de guerre, avaient « travaillé ensemble » et conçu « un plan commun » pour attaquer délibérément les populations civiles en Ituri.

L’accusé dispose d’un délai de 30 jours pour faire appel. Sa peine sera déterminée lors d’une audience ultérieure.

Par Jeuneafrique.com par Marièmé Soumaré

États-Unis: double coup dur pour Trump, directement mouillé par son ex-avocat

août 22, 2018

Michael Cohen, ex-avocat personnel de Donald Trump, a plaidé coupable de huit chefs d’accusation, ici à sa sortie du tribunal à New York, le 21 août 2018 / © AFP / Don Emmert

Le président des Etats-Unis Donald Trump a essuyé mardi un double coup dur judiciaire, avec son ancien avocat qui l’a personnellement impliqué devant un juge et, simultanément, son ex-chef de campagne qui a été déclaré coupable à son procès.

Deux juridictions différentes pour deux affaires distinctes, mais une même ombre planait au-dessus des tribunaux d’Alexandria et de New York: celle du milliardaire républicain, dont le mandat à la Maison Blanche est empoisonné par les affaires judiciaires qui impliquent plusieurs de ses proches et menacent de l’atteindre directement.

A New York, devant un juge fédéral de Manhattan et dans une salle d’audience bondée, Michael Cohen, son ex-avocat personnel, a plaidé coupable de huit chefs d’accusation, pour fraude fiscale et bancaire et pour violation des lois sur le financement des campagnes électorales.

Surtout, le juriste, visiblement abattu, la voix parfois mal assurée, a reconnu avoir versé 130.000 et 150.000 dollars à deux femmes affirmant avoir eu une liaison avec Donald Trump en échange de leur silence, et ce « à la demande du candidat ». Objectif: éviter l’ébruitement d’informations « qui auraient porté préjudice au candidat ».

Cet aveu est une réelle bombe pour celui qui a finalement remporté la présidentielle de 2016, car il sous-entend qu’il pourrait avoir lui-même commis un délit. Si les versements à l’actrice porno Stormy Daniels et à Karen McDougal, une ex-playmate du magazine Playboy, qui affirment toutes deux avoir eu une liaison avec Donald Trump au milieu des années 2000, étaient connus, le locataire de la Maison Blanche a jusqu’ici nié tout acte contraire à la loi dans ces affaires.

Le coup est d’autant plus spectaculaire qu’il vient d’un ancien fidèle du président, gardien d’une partie de ses secrets, qui a travaillé pendant plus de dix ans pour le magnat de l’immobilier new-yorkais. Parfois surnommé le « pitbull » de Donald Trump, celui qui s’était dit un temps prêt « à prendre une balle » pour son puissant client a finalement décidé de le lâcher.

Un manifestant tient à bout de bras une pancarte « coupable » devant le tribunal d’Alexandria en Virginie où l’ex-chef de campagne de Donald Trump a été reconnu coupable de fraude bancaire et fiscale, le 21 août 2018 / © AFP / Jim WATSON

– « Chasse aux sorcières » –

Michael Cohen s’est résolu à « dire la vérité au sujet de Donald Trump », et a donc « témoigné sous serment » que le président américain « lui avait demandé de commettre un crime », a expliqué dans un communiqué son avocat Lanny Davis. « Si ces versements constituent un crime pour Michael Cohen, pourquoi ne constitueraient-ils pas un crime pour Donald Trump? », a-t-il demandé.

Les chefs d’inculpation retenus contre Michael Cohen, bientôt 52 ans, sont passibles de peines cumulées pouvant atteindre 65 ans de prison. Sa peine, probablement allégée après son plaider coupable, sera prononcée le 12 décembre.

« Ce sont des accusations très graves, qui reflètent un mode de fonctionnement fait de mensonges et de malhonnêteté, sur une longue période », a déclaré le procureur fédéral de Manhattan Robert Khuzami à la sortie du tribunal.

Quasiment au même moment, dans un parallélisme judiciaire saisissant, le tribunal d’Alexandria, près de Washington, a reconnu Paul Manafort, un ancien directeur de campagne de Donald Trump, coupable de fraude bancaire et fiscale. Le jury n’a prononcé qu’un verdict partiel, ne parvenant pas à s’accorder sur dix des 18 chefs d’accusation pesant contre l’ancien sulfureux lobbyiste.

Paul Manafort / © AFP / John SAEKI

Mais cette décision est symbolique, car il s’agissait du premier procès émanant de l’enquête russe, cette tentaculaire investigation conduite par le procureur spécial Robert Mueller sur l’ingérence de la Russie dans la présidentielle de 2016 et sur des soupçons de collusion entre l’équipe de campagne de Donald Trump et le Kremlin de Vladimir Poutine.

« Je me sens très triste », a réagi le président américain en marge d’un déplacement en Virginie occidentale, au sujet de Paul Manafort, un « homme bien ». Il a en revanche soigneusement éludé toutes les questions sur Michael Cohen.

– « Rien à voir » –

Donald Trump a tenu a rappeler que cette décision judiciaire n’avait en soi « rien à voir » avec une éventuelle collusion, qu’il nie farouchement depuis des mois, dénonçant une « chasse aux sorcières ».

« Où est la collusion? », a-t-il demandé à ses supporters lors d’un meeting de campagne pendant la soirée.

Coup dur pour Trump après les révélations de son ex-avocat / © AFP / Alara Bordier, Mathieu Champeau

« Ils cherchent toujours une collusion, où est la collusion? Trouvez de la collusion! »

A Alexandria, Paul Manafort, 69 ans, est resté silencieux à l’énoncé du verdict. Le lobbyiste « est déçu » et « évalue toutes ses options », a déclaré son avocat Kevin Downing.

Il encourt une peine maximale de 80 années de prison. Mais le juge, s’il suit les directives fédérales, « pourrait opter pour une peine entre sept et près de neuf ans », a expliqué à l’AFP un ex-procureur fédéral, Jacob Frenkel. La date du prononcé reste à fixer.

Après deux semaines de débats très suivis aux Etats-Unis, l’issue de l’audience représente néanmoins une victoire, bien qu’incomplète, pour le procureur spécial Robert Mueller, et affaiblit là aussi la position du président.

D’autant que l’enquête russe se poursuit, malgré les appels incessants de la Maison Blanche qui souhaite y voir mettre un terme.

Romandie.com avec(©AFP / (22 août 2018 12h29)

Enquête russe: un ex-conseiller de Trump ravise et plaide coupable

février 23, 2018

Washington – Un ex-conseiller de campagne de Donald Trump a plaidé coupable vendredi de faux témoignage et de fraude financière au détriment de l’Etat américain, et a accepté de coopérer dans l’enquête sur l’ingérence russe dans la présidentielle de 2016.

Ce revirement de Richard Gates, 45 ans, accentue encore la pression sur Paul Manafort, l’ancien directeur de campagne de M. Trump et ex-associé de M. Gates, qui lui continue de rejeter les charges énumérées dans l’acte d’inculpation qui le vise.

« Nonobstant ce qu’a plaidé Rick Gates aujourd’hui, je maintiens mon innocence », a réagi M. Manafort, dans un communiqué transmis par son avocat.

M. Gates est devenu la cinquième personne à plaider coupable dans l’enquête russe en comparaissant en début d’après-midi devant une juge fédérale de Washington.

Dans une lettre adressée à ses proches et obtenue par la chaine ABC, Richard Gates a justifié sa volte-face, expliquant que malgré sa « volonté initiale de (se) défendre », il a « changé d’avis » pour protéger sa famille.

Ce rebondissement semble prouver que la stratégie suivie par Robert Mueller s’est révélée payante: le procureur spécial chargé de l’enquête russe a accumulé les charges visant MM. Manafort et Gates, qu’il a inculpés deux fois à quatre mois d’intervalle.

Le dernier acte d’accusation rendu public jeudi concerne des faits présumés de fraude fiscale et de dissimulation de comptes bancaires à l’étranger. MM. Manafort et Gates avaient été inculpés pour des infractions similaires fin octobre.

D’environ 2006 à 2015, les deux hommes ont travaillé comme consultants politiques et lobbyistes au service du président ukrainien Viktor Ianoukovitch, soutenu par Moscou, et des partis proches de ce dirigeant qui a été renversé en 2014.

Ils sont accusés d’avoir monté un système complexe permettant de ne pas déclarer au fisc américain une grande partie de leurs millions de dollars de revenus.

Plus de 75 millions de dollars de paiement ont ainsi transité par des comptes offshore. Les deux suspects se voient reprocher d’avoir blanchi dans le processus plus de 30 millions de dollars.

Paul Manafort a dirigé de juin à août 2016 l’équipe de campagne de M. Trump, dont il a été écarté quand sa proximité avec les intérêts russes en Ukraine a été révélée.

Les deux hommes ont été laissés en liberté, soumis à un strict contrôle judiciaire.

Un avocat membre d’un cabinet international ayant également oeuvré à redorer l’image de M. Ianoukovitch a été inculpé mardi de faux témoignage par le procureur spécial.

Cet avocat, Alex van der Zwaan, a plaidé coupable d’avoir menti à des enquêteurs de la police fédérale (FBI) concernant ses échanges avec Richard Gates.

Le revirement de M. Gates, qui encourt près de six ans de prison mais peut espérer une peine atténuée en coopérant, isole Paul Manafort dans la perspective d’une comparution pénale. Les avocats du lobbyiste mènent une âpre bataille procédurale pour retarder ce procès.

Mais un procès n’est probablement pas l’objectif prioritaire de M. Mueller et de ses enquêteurs. Ils veulent pousser M. Manafort à révéler ce qu’il sait sur l’équipe de campagne de Donald Trump et une éventuelle collusion entre des membres de celle-ci et Moscou.

Rien dans les documents judiciaires publiés vendredi ne vient confirmer ces soupçons.

Romandie.com avec(©AFP / 23 février 2018 23h03)                                            

Centrafrique: Bemba coupable de crimes contre l’humanité

mars 21, 2016

L’ex-vice-président congolais Jean-Pierre Bemba est coupable de crimes contre l’humanité et crimes de guerre commis par sa milice en Centrafrique en 2002-2003, a affirmé lundi la CPI. Ce verdict a été salué par le Haut Commissaire de l’ONU aux droits de l’homme.

L’ex-vice-président a été reconnu coupable pour des faits commis en République Centrafricaine en 2002 et 2003. Il dirigeait alors le Mouvement de libération du Congo (MLC), qui est venu prêter main-forte à l’ex-président centrafricain Ange-Félix Patassé après une tentative de coup d’Etat.

Jean-Pierre Bemba « agissait de fait en tant que commandant militaire. Il avait le contrôle effectif de ses troupes en Centrafrique pendant toute la durée de l’opération », a affirmé la juge Sylvia Steiner, ajoutant: « il est coupable de crimes contre l’humanité et de crimes de guerre ».

« Important message »
Le Haut Commissaire de l’ONU aux droits de l’homme a salué ce verdict de la Cour pénale internationale (CPI). Cette décision « envoie un important message dans le monde » sur l’application de la justice internationale, même dans des cas où des civils « sont accusés de crimes dans un autre pays que le leur », a estimé Zeid Raad Al Hussein.

Il affirme toutefois que « beaucoup reste à faire pour assurer la justice pour les nombreux autres crimes » perpétrés en République centrafricaine. Et d’évoquer notamment les abus durant ces trois dernières années dans ce pays.

Romandie.com

Mort de Michael Jackson: Conrad Murray reconnu coupable d’homicide involontaire

novembre 7, 2011

JUSTICE – Le médecin connaîtra sa peine le 29 novembre…

Guilty. Le docteur Conrad Murray a été reconnu coupable d’homicide involontaire ce lundi par les douze jurés de la cour de Los Angeles, où il était jugé pour son implication dans la mort de Michael Jackson. Le médecin de la star est sorti menotté du tribunal et a été placé en détention dans l’attente de l’annonce de sa peine, qui lui sera précisée le 29 novembre.

S’il risque quatre ans de prison, et que le ministère public a juré de tout faire pour obtenir le maximum, la peine devrait être plus faible car les prisons de Los Angeles sont surpeuplées.

«Justice a été rendue»

A l’annonce du verdict, une clameur s’est élevée en dehors du tribunal, où étaient massés les fans du King of the Pop, armés de pancartes «anything for money» («tout pour l’argent») ou encore «guilty». Kim, fondatrice du site Justice4MJ.com interrogée par 20Minutes, s’est dit soulagée, même si elle juge la peine qu’encourt Murray trop faible: «Justice a été rendue, mais quatre ans maximum, c’est trop court pour avoir privé le monde de son plus grand chanteur.»

Sur Twitter, la soeur du chanteur, La Toya Jackson s’est réjoui d’un simple «Victoire!!!». Dans un communiqué, le patriarche de la famille, Joe Jackson, a, lui aussi, estimé que «justice avait été rendue».

Le Propofol au coeur des débats

Le médecin était accusé d’avoir causé la mort de Michael Jackson par une série de «graves négligences». Lors des six semaines du procès, la défense a affirmé que la pop star s’était elle-même injectée la surdose fatale de Propofol. Le procureur, lui, a tenté de convaincre le jury qu’un tel scénario était peu probable. Surtout, David Walgren a répété, témoignages d’experts à l’appui, que Conrad Murray avait commis des négligences «criminelles» en administrant, au domicile du chanteur, un puissant anesthésiant habituellement réservé au milieu hospitalier et en ayant quitté son chevet quelques minutes le 25 juin 2009 au matin.

Comme l’y autorise le droit américain, Conrad Murray a refusé de témoigner. Il n’a donc pas directement expliqué pourquoi il avait mis plus de vingt minutes avant d’appeler les secours, ni pourquoi il ne leur avait pas signalé qu’il traitait le chanteur avec du Propofol.

20minutes.fr par P.B., à Los Angeles