Face aux attentats, des soldats dans les rues en Europe, sauf en Allemagne

Un soldat patrouille autour de la gare centrale de Bruxelles, le 21 juin 2017 / © AFP/Archives / EMMANUEL DUNAND

Face aux attentats jihadistes les grandes démocraties européennes, à l’exception de l’Allemagne pour des raisons historiques, n’hésitent pas à faire appel à l’armée pour patrouiller dans les rues.

Toutefois cette présence de militaires au cœur des villes, pour des missions auxquelles ils ne sont pas préparés, fait souvent l’objet de critiques et reste, en théorie, limitée dans le temps.

FRANCE

Des militaires patrouillent dans les rues en France depuis des attentats en 1986. L’opération « Sentinelle », qui a débuté en janvier 2015, au lendemain de l’attaque contre le journal Charlie Hebdo, compte actuellement 7.000 soldats patrouillant dans les lieux sensibles, comme les sites touristiques, les gares, les aéroports. Après en avoir compté plus de 10.000, l’opération sera « revue en profondeur » à la rentrée, a annoncé le président Emmanuel Macron. De nombreux experts mettent en doute son efficacité, assurent que ses soldats sont avant tout des cibles et qu’elle fait peser sur l’armée française des contraintes trop lourdes.

BELGIQUE

Les soldats ont été déployés dans les rues et les points stratégiques en Belgique le 17 janvier 2015, après le démantèlement d’une cellule terroriste soupçonnée de préparer des attentats. L’opération, nommée « Vigilant Guardian », mobilise actuellement 1.100 militaires, pour un coût d’environ 100 millions d’euros en plus de deux ans. Elle est temporaire, renouvelée de mois en mois.

GRANDE-BRETAGNE

L’opération « Temperer plan », organisée à la suite des attentats de janvier 2015 à Paris, peut permettre la mobilisation de jusqu’à 5.100 soldats dans les rues du royaume, pour prêter main forte aux forces de l’ordre. Après l’attentat de Manchester en mai, un millier de militaires ont été déployés, pour une courte période, afin de sécuriser la ville.

ALLEMAGNE

La Bundeswehr n’est pas autorisée, par la Constitution d’après-guerre, à intervenir sur le territoire allemand, sauf en cas de menace « contre l’ordre démocratique de l’État fédéral » ou pour des actions humanitaires. Les fonctions de l’armée allemande sont donc clairement séparées de celles de la police. Toutefois l’hypothèse d’un recours à l’armée dans un rôle d’appoint, pour de la coordination, sans militaires dans les rues, est à l’étude dans les seize États-régions du pays.

Romandie.com avec(©AFP / 10 août 2017 15h36)                

La France, l’Union africaine et la rencontre Sarraj-Haftar

Le président congolais, Denis Sassou-Nguesso, en 2012. © Maxim Shipenkov/AP/SIPA

Denis Sassou Nguesso (DSN), président du comité de haut niveau de l’Union africaine sur la Libye, n’a pas été associé mais dûment prévenu par le gouvernement français de la rencontre entre les frères ennemis libyens Fayez al-Sarraj et le maréchal Khalifa Haftar à La Celle-Saint-Cloud, non loin de Paris…

Bien qu’il préside le comité de haut niveau de l’UA sur la Libye, Denis Sassou Nguesso n’a pas été associé à l’avance par les Français à la rencontre entre Fayez al-Sarraj et Khalifa Haftar à La Celle-Saint-Cloud, mais il en a bien été tenu informé par les canaux diplomatiques.

Deux jours avant la rencontre du 25 juillet à La Celle Saint-Cloud, l’ambassadeur de France au Congo, Bertrand Cochery, a en effet été reçu pendant deux heures par DSN pour l’informer en détail des attendus de ce mini-sommet. Le même jour, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian, a effectué la même démarche par téléphone, auprès du président en exercice de l’UA, le Guinéen Alpha Condé.

Compte rendu

Le 26 juillet, lendemain de la rencontre de La Celle Saint-Cloud, Bertrand Cochery s’est rendu auprès du secrétaire général du ministère congolais des Affaires étrangères à Brazzaville pour lui exposer les résultats de la rencontre.

« Peut-être voulaient-ils garder le secret sur ce rendez-vous pour ne pas prendre le risque qu’il échoue », commente un dignitaire congolais, qui ajoute : « Cet accord est une étape positive, mais il ne va pas tout régler d’un coup de baguette magique. Les chefs de tribus n’étaient pas présents, et la ville de Misrata échappe à tout contrôle. »

Jeuneafrique.com

France: Michel Darafour, ancien ministre et maire de Saint-Etienne, est mort

 

Ministre d’ouverture, chargé de la fonction publique, dans le gouvernement de Michel Rocard, il est mort jeudi à l’âge de 97 ans.

Michel Durafour, ministre chargé de la fonction publique, et Michel Rocard, premier ministre, le 5 juin 1990 à Paris. DANIEL JANIN / AFP

L’ancien ministre et maire de Saint-Etienne Michel Durafour est mort, jeudi 27 juillet, à l’âge de 97 ans, a annoncé son fils Jean-Michel. C’est entouré de sa femme et de ses deux enfants que M. Durafour, qui était hospitalisé depuis six mois, s’est éteint.

Ministre du travail de 1974 à 1976 sous la présidence de Valéry Giscard d’Estaing, Michel Durafour s’était rallié à François Mitterrand au lendemain du premier tour de l’élection présidentielle de 1988. Il était alors devenu un ministre d’ouverture, chargé de la fonction publique, dans le gouvernement de Michel Rocard.

En 1988, son nom avait fait brusquement irruption au premier plan de la scène médiatique quand, ayant lancé un appel pour « exterminer le Front national », il s’était attiré, en riposte, le 2 septembre, un jeu de mots plus que douteux – « M. Durafour-crématoire » – de Jean-Marie Le Pen, alors président du FN.

Né le 11 avril 1920 à Saint-Etienne – ville dont son père, Antoine Durafour, ancien ministre, avait été maire –, il fait des études de droit et à l’Ecole libre des sciences politiques. Il devient maire de Saint-Etienne en 1965 et le restera jusqu’en 1977.

Le Monde.fr avec AFP

France: démission du chef d’état-major des armées, en conflit avec Macron

Paris – Le chef d’état-major des armées français Pierre de Villiers, en conflit avec le président Emmanuel Macron au sujet du budget de la Défense, a démissionné mercredi, une semaine après avoir été brutalement rappelé à l’ordre par le chef de l’État.

« Dans les circonstances actuelles, je considère ne plus être en mesure d’assurer la pérennité du modèle d’armée auquel je crois pour garantir la protection de la France et des Français, aujourd’hui et demain, et soutenir les ambitions de notre pays. Par conséquent, j’ai pris mes responsabilités en présentant, ce jour, ma démission au Président de la République, qui l’a acceptée », écrit le général de Villiers dans ce communiqué.

Le maintien ou non en poste du chef d’état-major des armées agitait depuis plusieurs jours les milieux militaires, alors qu’Emmanuel Macron a multiplié les rappels à l’ordre à son égard. Le chef de l’État lui a reproché des critiques sur des économies annoncées dans le budget de la défense.

« J’ai toujours veillé, depuis ma nomination, à maintenir un modèle d’armée qui garantisse la cohérence entre les menaces qui pèsent sur la France et sur l’Europe, les missions de nos armées qui ne cessent d’augmenter et les moyens capacitaires et budgétaires nécessaires pour les remplir », déclare le général de Villiers, en rappelant qu’il assumait les responsabilités de chef d’état-major depuis trois ans et demi.

« Dans le plus strict respect de la loyauté, qui n’a jamais cessé d’être le fondement de ma relation avec l’autorité politique et la représentation nationale, j’ai estimé qu’il était de mon devoir de leur faire part de mes réserves, à plusieurs reprises, à huis clos, en toute transparence et vérité », ajoute le général.

Romandie.com avec(©AFP / 19 juillet 2017 10h11)

France/Gabon: des proches de Bongo accusés de retarder la succession pour échapper à la justice

Paris – Des membres du clan Bongo retardent le règlement de la succession de l’ancien chef de l’État gabonais, Omar Bongo, afin d’échapper à la justice dans l’enquête sur leur fastueux patrimoine bâti en France, accuse l’avocat de l’association Transparency International, selon une source proche du dossier.

« Les principaux acteurs de cette succession, habilement conseillés, ont tout à fait compris l’intérêt qu’ils ont à prolonger indéfiniment les opérations de succession », estime William Bourdon, avocat de l’ONG anticorruption, dans une note transmise début juin aux juges d’instruction en charge de l’enquête dite des « biens mal acquis », selon cette source.

Tant que la succession n’a pas abouti, « il est évidemment difficile d’envisager des poursuites » en France, ajoute l’avocat qui demande aux magistrats de s’enquérir auprès des notaires mandatés pour la succession afin de connaître l’état d’avancement des opérations.

Depuis 2010, la justice française cherche à savoir si les fortunes de plusieurs familles présidentielles africaines, notamment celles d’Omar Bongo et de Denis Sassou Nguesso (Congo-Brazzaville), ont pu être bâties en France grâce à des fonds publics détournés de leur pays. L’enquête a débouché sur un premier procès, celui de Teodorin Obiang, fils du président de Guinée Equatoriale et actuel vice-président du pays, qui vient d’être jugé, en son absence, à Paris et sera fixé sur son sort le 27 octobre.

Dans le volet gabonais, deux personnes sont particulièrement visées, aux yeux de l’avocat: l’actuel président de la République, Ali Bongo, qui a succédé à son père à la mort de ce dernier en 2009, et Pascaline Bongo, une des filles de l’ex-chef de l’État, tous deux désignés comme légataires universels de leur père.

« Il est inexplicable que (Pascaline Bongo) n’ait jamais été interrogée sur le financement des biens compris dans la succession » et « sur l’origine des fonds ayant permis la constitution de son propre patrimoine », relève William Bourdon.

D’après l’enquête, cette dernière serait propriétaire de trois appartements à Paris, de plusieurs véhicules de luxe acquis en France et aurait acheté pour près d’1,38 million d’euros de montres et bijoux entre 2006 et 2007. Les investigations ont aussi mis en lumière de possibles liens entre Ali Bongo et une société suisse Achimmob, notamment propriétaire d’un hôtel particulier situé sur la chic avenue Hoche à Paris.

Aucun membre du clan Bongo n’est à ce jour mis en examen.

Les juges ont saisi en 2016 une société civile immobilière, la SCI Émeraude, propriétaire d’une villa à Nice, sur la Riviera française, et d’un hôtel particulier à Paris, rue Dosnes, une voie privée dans l’ouest de la capitale. Omar Bongo, son épouse Édith, également décédée, et Pascaline Bongo, en ont détenu des parts et la gérante française de cette société a été inculpée. Deux autres immeubles ont été saisis dans l’ouest de Paris.

D’après un document de 2009 de Transparency International France, la famille Bongo et ses proches possédaient à l’époque « 33 propriétés, la plupart dans les quartiers les plus chics de Paris, les autres sur la Côte d’Azur ». Les actifs identifiés se monteraient à plusieurs centaines de millions d’euros, mais les contours de l’héritage d’Omar Bongo sont encore mal cernés.

Romandie.com avec(©AFP / 17 juillet 2017 14h52)                                            

France: un concert d’un Congolais interdit après des débordements d’opposants

Paris – Le préfet de police de Paris a interdit un concert d’un artiste congolais prévu samedi soir après des débordements d’opposants au régime du président Joseph Kabila à proximité de la salle de spectacle, a annoncé la préfecture dans un communiqué.

« Les opposants au régime congolais, mobilisés pour empêcher la tenue d’un concert d’Héritier Watanabe, et tenus à distance de la salle de l’Olympia, se sont livrés, un peu avant 17h00 (15h00 GMT), à des débordements (…) Pour mettre fin à ces débordements inacceptables, le préfet de police décide d’interdire la tenue du concert », a-t-elle affirmé, évoquant des poubelles incendiées.

Sur un boulevard proche, les occupants d’un véhicule l’ont par ailleurs « volontairement abandonné et incendié avant de prendre la fuite », a ajouté la préfecture de police (PP). Trois personnes ont été interpellées et « les investigations se poursuivront pour identifier les auteurs de violences ».

Dans un premier temps, les autorités parisiennes avaient interdit toute manifestation autour de la salle de concert de l’Olympia, l’un des plus prestigieuses de Paris, en raison de « risque des troubles à l’ordre public »

La direction de la salle souhaitait quant à elle l’annulation du concert et avait « déposé une plainte en urgence » jeudi face aux menaces « proférées dans un contexte politique complexe en RDC », a indiqué à l’AFP l’une des avocates de l’Olympia, Céline Astolfe.

La préfecture est finalement allée dans le sens de ce que souhaitait la salle, « comme elle l’avait fait, a rappelé l’avocate, « le 22 juin à la Cigale, une autre salle, pour un autre artiste congolais », Fally Ipupa, après des menaces similaires.

Peu après 16H00 GMT, quelque 200 personnes opposées au concert de Héritier Watanabe et rassemblées au carrefour de la place de l’Opéra se réjouissaient de l’interdiction du concert. « Parce que les gens meurent là-bas au Congo, nous on ne veut pas danser et chanter », a témoigné Lena, 35 ans, interrogée par l’AFP.

Plusieurs artistes congolais comme Héritier Watanabe sont régulièrement visés par les opposants de la diaspora congolaise, notamment en Europe, qui leur reprochent d’avoir chanté pour le président Joseph Kabila lors des campagnes présidentielles de 2006 et de 2011, et de ne pas chanter pour le changement à la tête du pays.

Joseph Kabila est au pouvoir en RDC depuis 2001. Alors que son mandat est arrivé à échéance le 20 décembre et que la Constitution lui interdit de se représenter, il se maintient à la tête du pays en vertu d’une décision controversée de la Cour constitutionnelle.

Romandie.com avec(©AFP / 15 juillet 2017 18h44)                                            

France: De Paris à Nice, un 14 juillet doublement symbolique pour Macron

Le président français Emmanuel Macron passe des troupes en revue lors du défilé du 14 juillet 2017 à Nice / © POOL/AFP / Laurent Cipriani

De Paris à Nice, ce 14 juillet aura été doublement symbolique pour Emmanuel Macron: après le défilé militaire des Champs-Elysée le matin, avec Donald Trump comme invité, il a présidé l’après-midi l’hommage aux victimes de l’attentat de Nice.

Au terme d’une émouvante cérémonie, un an jour pour jour après l’attentat qui avait coûté la vie à 86 personnes, M. Macron a déclaré « comprendre la colère » ressentie contre l’Etat et promis que « tout sera[it] maintenu » dans l’aide aux victimes du terrorisme.

Une allusion à la polémique entre le président de la région Paca redevenu maire Christian Estrosi et Bernard Cazeneuve autour des moyens pour sécuriser la Promenade des Anglais, et aux craintes des familles de victimes devant l’absence de secrétariat d’Etat dédié dans le nouveau gouvernement.

« L’Etat ne vous abandonnera jamais », a promis M. Macron.

Le chef de l’Etat était arrivé vers 16H00 à Nice, où l’a accueilli Christian Estrosi. De nombreux Niçois étaient venus l’applaudir, heureux de sa présence pour rendre hommage aux victimes, décorer ceux qui ont secouru les blessés et les membres des forces de l’ordre qui ont tenté d’arrêter l’assassin au camion.

Le président a rejoint à pied la Place Masséna pour la cérémonie à laquelle assistaient également ses deux prédécesseurs François Hollande et Nicolas Sarkozy, qui l’ont accompagné dans l’avion présidentiel, et plusieurs de ses ministres.

Devant une tribune qui accueillait plus de 2.000 personnes, M. Macron a passé en revue des troupes interarmées. Franck, « le héros au scooter » qui avait essayé d’arrêter le camion, a été fait chevalier de la Légion d’honneur, sous une ovation de la foule.

Après un défilé militaire et le passage de la patrouille de France, l’émouvante énumération des noms et âge des 86 morts — dont beaucoup d’enfants — a ému aux larmes les spectateurs, dont la petite équipe de la Réserve civile et citoyenne de la ville de Nice, qui furent parmi les premiers secouristes sur les lieux.

Les cérémonies se sont achevées –une fois le président reparti– par une autre minute de silence, observée à 22H34, heure exacte de l’attaque commise il y a un an, avant que 86 ballons blancs ne soient lâchés et que 86 faisceaux lumineux n’illuminent le ciel le long de la Promenade des Anglais.

– Les Etats-Unis, des ‘alliés sûrs’ –

Pendant la matinée, les musiciens des corps d’armées avaient déjà rendu hommage aux victimes de Nice au terme d’un défilé sur les Champs-Élysées, ouvert par des soldats américains en l’honneur de Donald Trump, son invité d’honneur.

Un siècle après leur entrée en guerre dans le conflit mondial de 14-18, les troupes américaines ont joué les premiers rôles sur « la plus belle avenue du monde », accueillies place de la Concorde par le salut militaire de leur « commander in chief ».

La France a trouvé dans son histoire des « alliés sûrs, des amis qui sont venus à (son) secours » et les « Etats-Unis d’Amérique sont de ceux-ci », a souligné le président français.

Le président a rompu avec la tradition, préférant cette brève allocution qui célébrait aussi les valeurs de la République à l’interview du 14 juillet accordée pratiquement chaque année par ses prédécesseurs depuis Valéry Giscard d’Estaing.

Le défilé avait été ouvert par la patrouille acrobatique de l’US Air Force et deux avions de chasse furtifs américains F-22, puis, en uniformes d’époque, par cinq « Sammies » –surnom des soldats de l’Oncle Sam engagés dans la Première Guerre mondiale– qui ont pris le relais, ouvrant à leur tour la marche des troupes au sol, suivis d’un détachement américain interarmes.

Innovation remarquée: la conclusion par une fanfare composée des musiques de la garde républicaine, des sapeurs-pompiers de Paris ou de la Légion, qui a entonné un pot-pourri des tubes de Daft Punk, le plus américain des groupes français dans une chorégraphie millimétrée, sous le regard surpris de M. Trump.

Au-delà de son caractère festif, le défilé s’est déroulé sur fond de vive polémique quelques jours après l’annonce d’une coupe de 850 millions d’euros dans le budget de la défense en 2017.

Emmanuel Macron a vertement recadré jeudi soir le chef d’état-major des armées Pierre de Villiers qui s’était insurgé devant des députés contre cette réduction de moyens.

Romandie.com avec (©AFP / 14 juillet 2017 23h31)                

Pour le 14 juillet, Macron salue l’amitié entre la France et l’Amérique

Le président Emmanuel Macron et son homologue américain Donald Trump au défilé du 14 juillet 2017 à Paris / © AFP / ALAIN JOCARD

Le président Emmanuel Macron a salué avec force l’amitié entre la France et l’Amérique que « rien » ne « séparera jamais », à l’occasion du défilé du 14 juillet en saluant la présence du président américain Donald Trump, son invité d’honneur.

La France a trouvé dans son histoire des « alliés sûrs, des amis qui sont venus à notre secours » et les « Etats-Unis d’Amérique sont de ceux-ci, c’est pourquoi rien ne nous séparera jamais », a-t-il déclaré au terme de ce défilé qui coïncide avec le centenaire de l’entrée des Etats-Unis dans la Première Guerre mondiale.

« C’était un grand honneur de représenter les Etats-Unis à cette grande parade du 14 juillet. Félicitations au président Macron », a twitté après son départ M. Trump, dans un message illustré par une photo d’un échange avec son homologue français pendant le défilé.

La grande parade a été ouverte par la patrouille acrobatique de l’US Air Force et deux avions de chasse furtifs américains F-22, aux côtés de la patrouille de France.

Costumes sombres et cravates bleues, les deux chefs d’Etat ont multiplié les sourires et les commentaires complices à la tribune officielle, avec leurs épouses Melania, vêtue d’une robe estivale blanche à fleurs, et Brigitte, en courte robe tailleur bleue à liseré blanc.

Le défilé à pied a débuté avec des « Sammies » -surnom des soldats de l’Oncle Sam engagés dans le conflit- en costume d’époque.

Plus de 3.700 militaires français à pied, ainsi que 211 véhicules dont 62 motos, 241 chevaux, 63 avions et 29 hélicoptères participaient à la grande parade sur la plus célèbre avenue parisienne, sous les yeux d’une foule de badauds.

Cette année, les musiciens des armées ont innové puisqu’ils ont joué devant la tribune officielle un étonnant pot-pourri des partitions du duo français Daft Punk, sous l’oeil surpris du président Trump.

La fanfare a aussi interprété l’hymne de la ville de Nice, « Nissa la Bella », en se positionnant au sol pour former le mot Nice, en hommage à la cité meurtrie par l’attentat qui a fait 86 morts et 450 blessés l’an passé. Le président Macron doit participer aux cérémonies de commémoration dans l’après-midi à Nice.

Après avoir salué le président américain par une ultime accolade tandis que son épouse embrassait Melania, le président français s’est longuement attardé parmi les invités, saluant notamment des victimes des attentats.

– 86 morts en quelques minutes –

Dans l’après-midi, il doit aussi rencontrer à Nice les familles endeuillées par l’attentat au camion bélier commis sur la célèbre promenade des Anglais.

Le soir du 14 juillet 2016, environ 30.000 personnes avaient afflué sur le front de mer pour assister au feu d’artifice traditionnel de la Fête nationale, souvent en famille.

Peu après 22h30, un camion de 19 tonnes fonçait sur la marée humaine, fauchait tout sur son passage, zigzaguant pour faire un maximum de victimes. En moins de trois minutes, le poids-lourd conduit par un Tunisien de 31 ans faisait 86 morts, dont 15 enfants, et plus de 450 blessés.

L’attaque a été revendiquée par l’organisation jihadiste Etat islamique (EI), sans que l’enquête judiciaire confirme un lien direct avec le meurtrier, Mohamed Lahouaiej Bouhlel, abattu au terme de sa course folle. Neuf suspects sont toujours détenus, suspectés de l’avoir aidé à se procurer des armes.

La France, où l’état d’urgence instauré en novembre 2015 vient d’être renouvelé pour la sixième fois, célèbre sa fête nationale sous haute surveillance, avec près de 86.000 policiers et gendarmes mobilisés, ainsi que 7.000 militaires et 44.000 sapeurs-pompiers.

La vague sanglante d’attentats jihadistes a fait 239 morts en huit attaques depuis janvier 2015 et plusieurs tentatives ont été déjouées au fil des mois.

Le défilé du 14 juillet intervenait cette année dans un contexte de tensions entre le chef de l’Etat et les militaires qui ont exprimé leur désarroi face aux coupes budgétaires de la Défense.

Le chef d’état-major des armées, Pierre de Villiers, accompagnait Emmanuel Macron pour saluer les troupes vendredi mais le climat est resté glacial entre les deux hommes.

Le général s’était insurgé devant des députés contre la réduction des moyens des armées avant d’être durement recadré par M. Macron, très investi dans son rôle de chef des Armées.

Jeudi dans une allocution devant les forces militaires, le président avait affirmé qu’il n’était « pas digne d’étaler certains débats sur la place publique » avant de rappeler les militaires à leur « sens du devoir et de la réserve ».

Romandie.com avec(©AFP / 14 juillet 2017 16h55)                

France: Trump officialement accueilli par Macron aux Invalides

Le président français Emmanuel Macron et sa femme Brigitte Macron aux côtés du président américain Donald Trump et de Melania Trump, la First lady américaine, aux Invalides le 13 juillet 2017 à Paris / © POOL/AFP / Michel Euler

Emmanuel Macron a officiellement accueilli Donald Trump jeudi après-midi lors d’une cérémonie à l’hôtel national des Invalides, point de départ d’une visite de deux jours lors de laquelle le président américain assistera vendredi matin au défilé du 14 juillet.

La limousine blindée de M. Trump a franchi jeudi à 15H35 la grille de l’entrée nord des Invalides, édifice du 17e siècle construit sous le règne de Louis XIV pour les blessés de guerre et qui accueille depuis 1840 le tombeau de Napoléon.

Les deux présidents, accompagnés de leurs épouses, ont échangé une brève poignée de main, puis discuté quelques instants et posé pour les photographes avant de pénétrer dans la Cour d’honneur.

Ils doivent ensuite se rendre au Palais de l’Élysée pour un entretien en tête-à-tête suivi d’un entretien élargi, puis d’une conférence de presse conjointe, selon la présidence française.

MM. Macron et Trump et leurs épouses dîneront ensuite au Jules Verne, un restaurant huppé situé au deuxième étage de la tour Eiffel.

Ils assisteront ensemble vendredi matin au défilé militaire de la fête nationale sur les Champs-Élysées.

M. Macron a convié son homologue américain dans le cadre de la commémoration du centenaire de l’entrée des États-Unis dans la Première Guerre mondiale.

Romandie.com avec(©AFP / 13 juillet 2017 16h23)                

La justice française accorde un redressement fiscal à Google

Le Tribunal administratif de Paris a donné raison mercredi au géant américain Google qui contestait un redressement fiscal de 1,115 milliard d’euros, estimant que sa filiale irlandaise, responsable de ses opérations européennes, n’était pas imposable en France. / © AFP/Archives / LOIC VENANCE

La justice française a donné raison mercredi au géant américain Google qui contestait un redressement fiscal de 1,115 milliard d’euros, estimant que sa filiale irlandaise, responsable de ses opérations européennes, n’était pas imposable en France.

Sommé par le fisc de payer 1,6 milliard d’euros –un montant réduit depuis–, Google avait contre-attaqué en justice. Le groupe californien affirme qu’il n’a pas à déclarer ses bénéfices en France puisqu’il vend de la publicité sur le marché français via sa filiale irlandaise Google Ireland Limited (GIL).

Le tribunal administratif de Paris lui a donné raison, jugeant notamment que Google France n’avait pas les moyens de mettre en ligne les publicités vendues aux annonceurs français, et ne faisait qu’assister GIL.

« La société irlandaise Google Ireland Limited (GIL) n’est pas imposable en France sur la période de 2005 à 2010 », période sur laquelle portait le contentieux, a-t-il résumé.

Il a notamment estimé que GIL ne disposait pas en France d’un « établissement stable ». Pour satisfaire cette condition nécessaire pour qu’une société soit taxable dans l’Hexagone, il aurait fallu que la filiale française l’engage juridiquement, ce qui n’était pas le cas car la mise en ligne des annonces commandées par des clients français était validée en Irlande.

L’administration fiscale estimait au contraire que les employés français jouent un rôle déterminant dans la vente d’espaces publicitaires sur le célèbre moteur de recherche ou le site de vidéos Youtube, même si les contrats sont formellement établis et signés par la filiale irlandaise GIL.

Le représentant de l’administration fiscale Philippe Cahanin a même évoqué à l’audience en juin « une activité occulte » de la multinationale. Celle-ci abusant, pour Bercy, des taux d’imposition irlandais bas.

L’Etat français a signalé dès mercredi soir qu’il envisageait de faire appel de la décision.

« L’administration a deux mois pour faire appel de ces jugements et travaille d’ores et déjà en ce sens », a indiqué le ministère des Comptes publics dans un communiqué.

– Optimisation fiscale –

« Le tribunal administratif de Paris a confirmé que Google respecte les règles fiscales françaises et les normes internationales. Notre investissement en France demeure, ainsi que notre engagement au service de sa croissance numérique », a réagi le groupe américain, dans un mail à l’AFP.

S’il lui a donné raison sur le fond, le tribunal a en revanche rejeté mercredi sa demande de remboursement des frais de justice par l’Etat français.

Google, qui emploie actuellement 700 personnes en France, est dans le collimateur de Bercy depuis plusieurs années.

Peu bavard quand il s’agit de ses comptes, le groupe avait indiqué l’an dernier avoir payé 6,7 millions d’euros en France au titre de l’impôt sur les sociétés en 2015, soit 30% de plus que l’année précédente. Il dit n’avoir pas encore arrêté ses comptes pour 2016.

Faisant l’objet de poursuite dans plusieurs pays, Google est notamment parvenu à des accords avec les autorités fiscales au Royaume-Uni et en Italie leur reversant quelques centaines de millions d’euros.

Google, mais aussi Apple, Facebook et Amazon –l’ensemble étant souvent présenté sous l’acronyme GAFA–, sont régulièrement critiqués pour leurs pratiques d’optimisation fiscale.

Dans son programme électoral, le président français Emmanuel Macron avait promis d' »imposer les grands groupes internet sur leur chiffre d’affaires réalisé en France » et « la création d’un marché unique du numérique en Europe ».

Le secrétaire d’Etat au Numérique, Mounir Mahjoubi, avait pour sa part appelé à la mi-mai les grandes plates-formes de l’internet à payer un impôt « juste et équilibré » en Europe, qui les mette au même niveau que les acteurs nationaux.

Pas plus tard que dimanche, le ministre de l’Economie et des Finances Bruno Le Maire a pressé l’Europe de « faire payer » aux géants américains du net leurs impôts sur le continent.

« Il temps que l’Europe se ressaisisse, qu’elle défende ses intérêts, qu’elle fasse payer à Google, Amazon et Facebook les impôts qu’elles doivent aux contribuables européens », a-t-il déclaré.

Romandie.com avec(©AFP / 12 juillet 2017 21h35)