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Pétrole, gaz et mines : Congo-Brazzaville face au défi de l’identification des « propriétaires réels »

février 28, 2022
À la conférence de l’ITIE, au siège de l’OCDE à Paris, en 2019. © Hervé Cortinat/OECD

Si le Congo poursuit la mise en œuvre des réformes recommandées par l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE), l’identification des « bénéficiaires effectifs » reste un chantier pour de nombreuses capitales africaines.

Au Congo, l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) poursuit son travail de « sensibilisation ». L’ITIE organise des ateliers à destination des acteurs privés comme publics au sujet de la mise en œuvre de diverses réformes. Début février, à Brazzaville, le Comité national de l’ITIE Congo, conduit par Florent Michel Okoko, secrétaire permanent de l’instance exécutive dudit comité, a organisé un atelier destiné aux administrations publiques. Deux jours plus tard, c’est à Pointe-Noire que s’est tenu l’atelier, à destination cette fois des représentants d’industries extractives et forestières.

CARACTÉRISER L’IDENTITÉ DES « PROPRIÉTAIRES RÉELS » EST DÉTERMINANT POUR LES GOUVERNEMENTS

L’atelier sur le thème de la propriété réelle, c’est-à-dire la notion du détenteur final d’une entreprise dans le cadre réglementaire d’un pays, visait à sensibiliser sur l’identification des bénéficiaires effectifs (BE) et à rappeler l’importance de la divulgation des données pour faciliter la mise en œuvre de « l’exigence » 2.5 de la norme ITIE [cette dernière compte près de 40 exigences de la clause 1.1 à la clause 7.4.]. Caractériser l’identité des personnes physiques ou « propriétaires réels » est déterminant pour les gouvernements. Souvent, cette identité ne peut être clairement établie parce qu’elle est dissimulée derrière une chaîne d’entreprises fictives. Dans le secteur extractif, où il est essentiel de savoir qui détient les droits d’extraction du pétrole, du gaz et des minerais, cela peut engendrer des risques de gouvernance (détournements, conflits d’intérêts, pertes fiscales pour les États).

Cadre législatif et juridique adapté

« La transparence n’est pas la panacée pour lutter contre la corruption, mais son effet dissuasif est significatif. La publication des contrats extractifs décourage les représentants de l’État de conclure des contrats qui seraient contraires aux – ou mal alignés avec les – intérêts nationaux », avançait dans une tribune en février 2021 Bady Baldé, directeur exécutif adjoint et directeur pour l’Afrique de l’ITIE. Adhérente de l’ITIE depuis juin 2004, la République du Congo effectue des « progrès significatifs », selon le rapport 2019 de l’organisme mais publié fin 2021. Concernant les recettes publiques, les revenus de commercialisation de la part de l’État dans la production des hydrocarbures sont en léger recul de 2,5%, avec 1,61 milliard de dollars perçus en 2019 contre 1,65 milliard en 2018.

Dans son rapport, l’ITIE insiste sur l’absence de registre public ou de cadastre dans le secteur minier comme forestier mais surtout, l’absence de registre public des bénéficiaires effectifs, un des points essentiels de la norme ITIE sur la transparence. D’autres recommandations datant des années précédentes n’ont pas encore été mises en œuvre, notamment la publication des textes d’application de la loi n°2016-28 du 12 octobre 2016 portant sur le Code des hydrocarbures et la procédure d’attribution des permis. Le manque d’informations sur les critères techniques et financiers utilisés pour sélectionner les entreprises acheteuses des parts de l’État dans la production des hydrocarbures avait été souligné dès l’édition 2018 du rapport.

L’exemple du Sénégal

Si 26 pays africains mettent en œuvre les normes d’ITIE, certains sont plus avancés que d’autres en ce qui concerne les exigences de transparence. Depuis 2015, au Kenya, la loi sur les sociétés a consolidé les exigences relatives à la constitution, l’enregistrement et le fonctionnement des sociétés. Un plan d’action 2020-2022 vise notamment à étendre la portée de cette loi en prescrivant la publication d’un registre public et accessible à tous.

Pour se conformer à l’exigence de propriété effective de la norme ITIE, le Sénégal a en adopté une définition en février 2018, et renforcé ce cadre par la loi du 02 mars 2021 portant sur les contrats de Partenariats publics-privés. Le Congo de son côté a appliqué six des quinze mesures correctives arrêtées lors de sa première validation en 2013 et planche sur un projet de loi portant sur les bénéficiaires effectifs. Le rapport annuel ITIE 2020 sur la transparence au Congo devrait être publié d’ici à un mois tandis qu’un troisième processus de validation devrait avoir lieu en juillet 2022.

Avec Jeune Afrique par Maureen Songne

Une souche très virulente du VIH identifiée aux Pays-Bas

février 4, 2022

Baptisé « VB », ce variant provoque un déclin plus rapide des cellules protectrices chez les patients infectés, rapporte « The Independent ».

Un test de depistage rapide du virus du sida.
Un test de dépistage rapide du virus du sida. © JODY AMIET / AFP

Des scientifiques ont découvert une nouvelle souche « exceptionnellement » virulente du VIH circulant aux Pays-Bas, rapporte la publication anglaise The Independent en citant un article publié dans la revue Science. Ce variant, baptisé « VB », circulerait dans le pays depuis le milieu des années 1990 et aurait infecté 109 personnes, notent les scientifiques.

Cette mutation semble capable d’accélérer la progression habituelle du virus vers un stade plus avancé du VIH. Pour ce faire, « VB » provoquerait un déclin jusqu’à deux fois plus rapide des lymphocytes T, cellules responsables de l’immunité cellulaire. Au moment de leur diagnostic, les 109 personnes atteintes par le « VB » risquaient de développer le sida en deux ou trois ans, contre six à sept pour les personnes infectées par d’autres variants du VIH, selon les chercheurs. Les personnes infectées ont également développé des charges virales plus élevées et à un rythme plus rapide, laissant penser que cette souche serait plus contagieuse.

Le professeur Jonathan Stoye, virologue à l’Institut Francis Crick, interrogé par nos confrères, se veut pourtant rassurant. Le variant « ne semble pas s’être répandu très largement ou avoir infecté plus de personnes que ce que l’on observe habituellement avec d’autres variants ». Autre signe d’espoir, la mutation semble bien répondre aux actuels traitements antirétroviraux. Cependant, le professeur Stove estime que la prolifération de la souche « VB » pourrait être préoccupante dans les pays où il y a « moins de diagnostics précoces » et où les traitements sont plus rares, tels que l’Afrique australe.

En 2020, 680 000 personnes sont mortes des maladies liées au sida dans le monde et 1,5 million de personnes étaient nouvellement infectées par le VIH.

Avec Le Point

La majorité des migrants noyés dans la Manche à la fin de novembre est désormais identifiée

décembre 14, 2021

Ce naufrage est le plus meurtrier depuis que les migrants tentent de rejoindre l’Angleterre par la mer. Quatre arrestations avaient été annoncées par les autorités françaises à la suite de ce drame.

Elles s’étaient noyées dans la Manche la nuit du 24 novembre alors qu’elles tentaient de rejoindre les côtes anglaises. Vingt-six des vingt-sept personnes mortes cette nuit-là ont été « formellement identifiées », a annoncé la procureure de Paris dans un communiqué, mardi 14 décembre.

La commission d’identification des victimes, tenue lundi, a confirmé « l’identité de seize personnes kurdes d’Irak, dont quatre femmes âgées de 22 à 46 ans, un adolescent de 16 ans, une enfant de 7 ans et dix hommes âgés de 19 à 37 ans, ainsi que celle d’un homme kurde d’Iran de 23 ans », rapporte le communiqué. « Ont également été identifiés trois Ethiopiens, dont deux femmes de 22 et 25 ans et un homme de 46 ans, une femme somalienne de 33 ans, quatre hommes afghans âgés de 24 à 40 ans et un homme égyptien de 20 ans. » Un dernier corps reste encore à identifier.

Multiplication des tentatives de traversée

Ce naufrage est le « pire accident », selon la préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord, depuis l’augmentation importante, en 2018, des traversées migratoires en raison du verrouillage croissant du port de Calais et d’Eurotunnel, emprunté jusque-là par les migrants tentant de rallier l’Angleterre.

Les tentatives de traversée migratoire de la Manche à bord de petites embarcations ont doublé ces trois derniers mois, avait mis en garde, le 19 novembre, le préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord, Philippe Dutrieux. Au 20 novembre, 31 500 migrants avaient quitté les côtes depuis le début de l’année et 7 800 migrants avaient été sauvés, avait-il affirmé. Selon Londres, 22 000 migrants ont réussi la traversée sur les dix premiers mois de l’année. L’agence britannique Press Association (PA) a estimé ce chiffre à plus de 25 700, soit trois fois plus que sur toute l’année 2020.

M. Dutrieux expliquait notamment ce phénomène par « le cynisme des organisations qui sont derrière ces passages, qui jettent à l’eau des migrants parce que c’est une entreprise qui rapporte bien ». Quatre arrestations avaient été annoncées par les autorités françaises dans la foulée du naufrage pour leur implication présumée dans l’incident.

Par Le Monde avec AFP et Reuters

Il n’est plus possible d’identifier automatiquement des photos sur Facebook

novembre 2, 2021

Empêtré dans le scandale, le réseau social a annoncé qu’il n’utiliserait plus la reconnaissance faciale et supprimerait les données inhérentes accumulées.

Le reseau social de Mark Zuckerberg n'utilisera plus, sur sa plateforme, la reconnaissance faciale qui permet d'identifier, depuis 2010, une personne sur des photos ou des videos postees sur le reseau social.
Le réseau social de Mark Zuckerberg n’utilisera plus, sur sa plateforme, la reconnaissance faciale qui permet d’identifier, depuis 2010, une personne sur des photos ou des vidéos postées sur le réseau social.© ANDREW CABALLERO-REYNOLDS / AFP

Grâce à la reconnaissance faciale, les utilisateurs de Facebook peuvent identifier des personnes sur des photos ou des vidéos. Une fonctionnalité présente sur le réseau social de Mark Zuckerberg depuis 2010. Mais ce dispositif appartient désormais au passé. Mardi 2 novembre, Facebook a annoncé qu’il n’utiliserait plus, sur sa plateforme, la reconnaissance faciale.

Empêtré dans des scandales sur son modèle économique, le groupe californien a aussi indiqué qu’il supprimerait les données de reconnaissance faciale accumulées sur plus d’un milliard d’utilisateurs. « Ce changement va représenter une des plus importantes évolutions en termes d’usage de la reconnaissance faciale dans l’histoire de cette technologie », a noté Jerome Pesenti, le vice-président de la société, chargé de l’intelligence artificielle.

Certaines fonctionnalités vont disparaître

Plus d’un tiers des utilisateurs quotidiens de Facebook ont activé la reconnaissance faciale et peuvent être reconnus. Plus d’un milliard de modèles numériques de reconnaissance faciale vont ainsi être supprimés. Cette décision inattendue signifie que certains outils populaires du réseau ne fonctionneront plus : quand un utilisateur publiera une photo, l’algorithme ne devinera plus les noms des personnes présentes dessus, par exemple.

Meta, la toute nouvelle maison mère de Facebook et de ses autres plateformes (Instagram, WhatsApp…), reconnaît que cette technologie peut être utile au quotidien, notamment pour déverrouiller l’écran de son smartphone. Mais elle suscite aussi de « nombreuses inquiétudes », d’autant que les autorités n’ont pas encore fourni de « règles claires » sur son usage, a souligné Jerome Pesenti. « Étant donné l’incertitude actuelle, nous pensons que limiter l’utilisation de la reconnaissance faciale à un nombre de cas limité est approprié. »

Ce changement va représenter une des plus importantes évolutions en termes d’usage de la reconnaissance faciale dans l’histoire de cette technologie.Jerome Pesenti, vice-président de Facebook

Facebook fait actuellement face à des vagues d’accusations liées à la fuite de documents internes orchestrée par une lanceuse d’alerte. L’informaticienne Frances Haugen a assuré, devant le Congrès américain, le Parlement européen ou encore les participants du Web Summit à Lisbonne, que le réseau social faisait passer ses profits avant la sécurité des utilisateurs.

Par Le Point avec AFP

Canada-Québec/Motoneigistes disparus: les deux corps repêchés identifiés

janvier 27, 2020
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© Le Quotidien, Gimmy Desbiens undefined
L’identité des deux motoneigistes français dont les corps ont été repêchés dimanche dans les eaux de la rivière Grande Décharge a été dévoilée. Il s’agit de Julien Benoit, 34 ans, et de Yan Thierry, 24 ans.La coroner Me Jessica Tremblay a confirmé l’identité des deux victimes lundi matin, une journée après que leurs corps aient été retrouvés, flottant à proximité l’un de l’autre à environ six kilomètres du point de recherche initial.

Plus de détails à venir.

Avec Le Quotidien par Anne-Marie Gravel

France/ Découverte d’un bébé mort dans le Rhône: la mère identifiée par la recherche de parentalité

novembre 28, 2019

Placée en garde à vue mardi, la jeune femme âgée de 25 ans était présentée jeudi au juge d’instruction.

La mère d’un nouveau-né retrouvé mort dans un sac poubelle jeté dans le Rhône en juin a pu être identifiée par un portrait-robot génétique et une recherche de parentalité, a appris l’AFP jeudi auprès de la police de Lyon.

Placée en garde à vue mardi, la jeune femme âgée de 25 ans était présentée jeudi au juge d’instruction en vue d’une mise en examen. L’enquête, qui avait débuté le 10 juin avec la découverte du corps d’un nouveau-né dans un sac poubelle jeté dans le Rhône à Lyon, a été «minutieuse et longue», a expliqué à l’AFP Jean-Daniel Dorent, adjoint au chef de la sûreté départementale de Lyon.

L’autopsie avait révélé que le nourrisson était né à terme et vivant – il avait de l’air dans les poumons -, mais n’avait apporté aucune réponse sur les causes de la mort, a-t-il ajouté, en soulignant qu’il n’y avait «pas de trace de violence». Le 20 juin, le parquet de Lyon avait ouvert une information judiciaire pour «homicide volontaire». Les enquêteurs ont travaillé sur l’ADN de la mère, retrouvé dans le sac contenant le nourrisson, pour tenter d’identifier celle-ci. «C’était un fil à tirer».

Un portrait robot génétique dressé

Grâce à l’INPS (Institut national de la police scientifique), «un portrait-robot génétique a été dressé déterminant que la mère était partiellement d’origine africaine avec des yeux marrons. Ensuite avec la recherche de parentalité, il a été établi un lien avec un homme résidant en Guyane et originaire de Guadeloupe, dont nous avions l’ADN dans notre base», a poursuivi Jean-Daniel Dorent.

Il s’est avéré que cet homme avait une demi-sœur de 25 ans vivant à Lyon. Les enquêteurs ont pu par la suite par diverses investigations découvrir qu’elle avait été enceinte fin 2018 et que son téléphone portable avait borné près du lieu où le sac contenant le nourrisson avait été découvert. Placée en garde à vue mardi, la jeune femme a déclaré, selon les enquêteurs, avoir accouché seule et que l’enfant était décédé peu après sa naissance sans qu’elle s’en explique la raison.

Par Le Figaro.fr avec AFP

11 septembre: 1.100 victimes toujours pas identifiées

septembre 10, 2018

 

Il y a 17 ans, les deux tours du World Trade Center s’effondraient et emportaient avec elles 2 753 personnes. Les identifications ne sont toujours pas terminées

 

Depuis 17 ans, un laboratoire tente d'identifier toutes les victimes de l'attentat des tours du World Trade Center.

Depuis 17 ans, un laboratoire tente d’identifier toutes les victimes de l’attentat des tours du World Trade Center.© ZUMA Press / MAXPPP / ZUMA PRESS/MAXPPP/ ZUMA Press

Au Guatemala, l’attente sans fin de l’identification des victimes du volcan

juin 10, 2018

/ © AFP / ORLANDO ESTRADA

Dans une morgue improvisée à Escuintla, des dizaines de personnes errent, photos en mains, dans une quête angoissée pour retrouver et enterrer les corps de leurs proches, foudroyés par l’éruption du « Volcan de feu » il y a une semaine au Guatemala.

« Ce sont pas des animaux, mais des personnes », lance à l’AFP Boris Rodríguez, 24 ans, qui est parvenu à arracher les corps de dix membres de sa famille à l’avalanche de cendres et de roches incandescentes qui a dévasté San Miguel Los Lotes.

Cette petite bourgade, située à 35 kilomètres au sud-ouest de la capitale Guatemala, a été quasiment rasée dimanche dernier par l’éruption d’une violence inédite du volcan, qui a fait 110 morts, 57 blessés et 197 disparus, selon le dernier bilan officiel.

Depuis, les familles éplorées se pressent dans la petite morgue aménagée dans une école de la ville voisine d’Escuintla, où sont rassemblés les restes des victimes.

« C’est trop dur d’avoir pu récupérer les corps mais de ne pas pouvoir les veiller », se désole Boris Rodríguez, debout à côté d’une pile de cercueils mis à la disposition des familles trop modestes pour pouvoir se les payer.

Le jeune homme n’a pas bougé depuis lundi, jour où il a amené à la morgue les dix corps de ses proches. Depuis, il attend. Six jours ont passé, mais aucun n’a pu être identifié.

Comme lui, nombreuses sont les familles qui attendent désespérément ici de pouvoir veiller et inhumer leurs morts. Et elles commencent à perdre patience, devant l’interminable travail d’identification mené par les autorités.

Le processus est lent et difficile, entre la recherche minutieuse de traces d’ADN et les entretiens à mener avec les familles. Sur les 110 corps recueillis à la morgue, seuls 41 ont pu être identifiés, selon l’Institut national de médecine légale (Inacif).

– A bout de patience –

Autre reproche aux autorités, beaucoup pensent ici que la tragédie aurait pu être évitée si la protection civile avait lancé l’alerte et évacué à temps la population, ajoute Enma Pamal, qui a appris la catastrophe alors qu’elle se trouvait à des milliers de kilomètres du Guatemala.

Cette femme de 46 ans, émigrée aux Etats-Unis depuis plus de vingt ans, a sauté dans le premier avion possible lorsqu’elle a su que son village natal avait été rasé par l’éruption. Elle y a perdu 18 membres de sa famille.

« Qu’ils arrêtent de nous dire de prendre patience », martèle Enma, visiblement éprouvée par le parcours du combattant nécessaire à la restitution des corps, alors qu’elle a fourni dès lundi des échantillons d’ADN et des détails physiques pour permettre d’identifier les victimes.

« Nous voulons que cela aille plus vite (la remise des corps aux familles), mais nous gardons espoir », ajoute Enma Pamal aux côtés de son frère Gerson, 27 ans, qui a survécu au désastre.

Gerson a récupéré les corps de ses parents, de ses frères et d’autres proches dans une église évangélique et dans une petite impasse du village.

Rencontrée elle aussi à la morgue de Escuintla, Milvia Rosales, une institutrice de 50 ans, promène d’un bout à l’autre du bâtiment un panneau où elle a collé les photos des élèves disparus de l’école de San Miguel Los Lotes. L’enseignante assure que pratiquement la moitié de la centaine d’élèves de son école sont morts ou portés disparus. « Cela me serre le cœur, mes enfants me manquent », confie-t-elle d’une voix étranglée.

Romandie.com avec(©AFP / 10 juin 2018 17h56)                

Tunisie: une ONG veut une base ADN pour identifier les migrants morts en mer

décembre 15, 2017

Un ancien pêcheur dans un cimetière pour migrants à Zarzis en Tunisie le 12 juillet 2017 / © AFP/Archives / FATHI NASRI

Une ONG a appelé vendredi les autorités tunisiennes à effectuer des prélèvements ADN sur les migrants retrouvés morts en mer et à créer une base de données afin qu’ils puissent un jour être identifiés et que les familles puissent faire leur deuil.

« On accuse souvent les Italiens de ne pas nous donner l’identité des cadavres » de migrants tunisiens repêchés dans leurs eaux, a souligné Romdhane Ben Amor, du Forum tunisien pour les droits économiques et sociaux (FTDES).

Le gouvernement tunisien doit lui aussi « répondre aux attentes des familles des personnes disparues dans le cadre de la migration non réglementaire, qui ont le droit de connaître le sort de leurs enfants », a poursuivi l’ONG en évoquant une « tragédie humaine ».

A l’approche de la journée internationale des migrants, l’ONG a ainsi demandé la création d’une base de données recueillant les caractéristiques y compris ADN des migrants morts en mer, afin d’aider leurs familles de par le monde à les retrouver.

Rien qu’en Tunisie, des centaines de familles « sont dans la peine » car elles n’ont aucune certitude sur le sort de leurs proches portés disparus en mer, a relevé M. Ben Amor.

En raison des courants, nombre de corps échouent à proximité de Zarzis, dans le sud de la Tunisie, où un ancien pêcheur, Chamseddine Marzoug, enterre bénévolement les migrants sur un terrain vague.

Plusieurs centaines de dépouilles sont ainsi inhumées avec comme seule identité un numéro, qui permet de retrouver un sommaire compte-rendu du médecin légiste local.

« Nous demandons un cimetière respectueux et des tests ADN » a indiqué M. Marzoug à l’AFP, « parce que peut-être un jour des gens viendront chercher leurs familles ».

D’autres corps ont été enterrés dans plusieurs lieux de Tunisie, mais à défaut de prélèvements ADN, eux non plus ne pourront jamais être localisés par leurs proches.

Les tests ADN sont le moyen le plus fiable d’identifier les personnes disparues. Ils ont été utilisées notamment dans des pays comme la Bosnie-Herzégovine où de nombreuses personnes portées disparues après la guerre ont été retrouvées dans des charniers où elles avaient été enterrées sans être identifiées.

La Tunisie a connu cet automne un pic d’émigration clandestine, qui s’explique selon le FTDES par plusieurs facteurs économiques, sociaux et sécuritaires, dont un mal-être persistant chez les jeunes Tunisiens, désabusés sept ans après la révolution qui a abouti à la chute de la dictature.

En octobre, une cinquantaine de personnes, en majorité des Tunisiens, étaient mortes dans la collision entre un bateau de migrants et un navire militaire, provoquant l’émoi dans le pays, et plusieurs candidats à l’exil sont toujours portés disparus.

(©AFP / 15 décembre 2017 14h45)                

L’Égypte dit avoir identifié le kamikaze de l’attentat contre l’église de Tanta

avril 13, 2017

Le Caire – Le ministère égyptien de l’Intérieur a annoncé jeudi avoir identifié le kamikaze ayant perpétré dimanche un attentat meurtrier contre l’église Mar Girgis à Tanta, dans le nord du pays.

La veille, il avait annoncé l’identification du kamikaze ayant perpétré le même jour une attaque contre une église d’Alexandrie. Les deux attentats, menés le jour de la fête des Rameaux, ont fait 45 morts et ont été revendiqués par le groupe jihadiste Etat islamique (EI).

Le ministère a indiqué dans un communiqué que le kamikaze avait été identifié comme « Mamdouh Amin Mohamed Baghdadi, né en 1977 à Qena en Haute Egypte, gouvernorat où il résidait ».

Selon le texte, il était « cadre » d’une cellule terroriste.

Le ministère a également annoncé l’arrestation de trois membres de cette cellule.

Le ministère a également annoncé augmenter la récompense offerte à quiconque offrira des informations permettant l’arrestation d’un membre de la cellule liée, selon lui, aux attaques de dimanche, passant de 100.000 livres égyptiennes (5.100 euros) à 500.000 livres (26.000 euros).

Mercredi, le ministère de l’Intérieur avait identifié l’auteur de l’attentat contre l’église d’Alexandrie comme Mahmoud Hasan Moubarak Abdallah, né à Qena en 1986.

La première attaque a visé dimanche l’église Mar Girgis à Tanta, tuant 28 personnes. La seconde a été perpétrée à l’entrée de l’église Saint-Marc à Alexandrie, coûtant la vie à 17 personnes.

En réaction, le président égyptien a décrété l’état d’urgence pour une durée de trois mois.

Dans ce climat tendu, l’Eglise copte a annoncé mercredi qu’elle allait limiter les célébrations de Pâques aux messes dans les églises.

Romandie.com avec(©AFP / 13 avril 2017 21h05)