Canada: Google devra verser 500 000 $ à un Montréalais pour diffamation

Google est accusée d’avoir établi un lien vers un article en ligne dans lequel un homme d’affaires était accusé d’être un pédophile. (Photo d’archives) Photo : Getty Images/400TMAX

Un juge de la Cour supérieure du Québec a ordonné à Google de verser 500 000 $ à un Montréalais après que l’entreprise technologique eut rétabli un lien vers un article en ligne dans lequel cet homme d’affaires était faussement accusé d’être un pédophile.

Dans sa décision rendue à la fin du mois dernier, le juge Azimuddin Hussain a également ordonné à Google de supprimer de ses résultats de recherche au Québec les liens vers l’article en question.

Le juge a déclaré que les moteurs de recherche ont la responsabilité, en vertu de la loi québécoise, de supprimer les liens vers des contenus illégaux – y compris les messages diffamatoires – dès lors qu’ils sont informés de leur existence.

L’homme, dont l’identité est protégée par une ordonnance de non-publication, a découvert le contenu diffamatoire en 2007 lorsqu’il a utilisé Google pour rechercher son nom. Il est décrit dans la décision judiciaire comme un homme d’affaires de premier plan […] avec une longue liste de réalisations tant au Canada qu’aux États-Unis.

Comme le personnage de Franz Kafka, Josef K., dans Le Procès, le plaignant s’est réveillé un jour pour se retrouver accusé d’un crime qu’il n’a pas commis, a déclaré M. Hussain. Dans le cas du plaignant, il est accusé d’avoir déjà été condamné pour le crime, un crime particulièrement odieux de surcroît.

Avec l’aide d’un ami, le plaignant a tenté de faire retirer le matériel du site web où son nom était apparu pour la première fois, sans succès. Il a également demandé à Google de supprimer les liens vers le site web, ainsi qu’un court extrait du site, sur la page de résultats du moteur de recherche.

Google a ignoré le plaignant, lui a dit qu’il ne pouvait rien faire, lui a dit qu’il pouvait supprimer l’hyperlien sur la version canadienne de son moteur de recherche, mais pas sur la version américaine, puis l’a laissé réapparaître sur la version canadienne après un jugement rendu en 2011 par la Cour suprême du Canada dans une affaire sans rapport avec la publication d’hyperliens, a écrit le juge.

Google n’a pas répondu à une demande de commentaire mercredi après-midi.

Série d’événements

Le jugement indique qu’en 2009, Google a supprimé un lien vers l’article dans les résultats de recherche qui apparaissaient sur son site web canadien. À la demande de l’homme, Google a supprimé les liens à deux autres reprises – plus tard cette année-là et en 2011 – après que l’article a refait surface dans ses résultats de recherche.

Cependant, en 2015, après que l’homme a retrouvé un lien vers le contenu dans les résultats de recherche de Google, l’entreprise a refusé de supprimer ce lien. Le plaignant s’est retrouvé impuissant dans un écosystème en ligne contemporain surréaliste et atroce, alors qu’il vivait une sombre odyssée pour faire retirer l’article diffamatoire de la circulation publique, a écrit le juge.

M. Hussain a limité la portée de sa décision au refus de Google, en 2015, de supprimer les liens vers la publication et aux événements qui ont suivi.

Plusieurs conséquences

L’homme, qui a aujourd’hui plus de 70 ans, a déclaré au tribunal qu’il pensait que des clients potentiels avaient renoncé à des contrats parce qu’ils avaient vu la publication, ajoutant que sa carrière, qui avait été marquée par le succès, avait commencé à s’effondrer.

Deux amis ont déclaré avoir refusé d’user de leur influence pour l’aider à trouver un emploi parce qu’ils craignaient que l’article ne rende ces efforts infructueux. Ses relations personnelles ont également souffert, y compris celles avec ses deux fils, selon l’arrêt.

Un fils a déclaré que les parents de sa petite amie avaient refusé de rencontrer son père en raison du contenu diffamatoire publié sur Internet. Le fils a déclaré qu’après avoir connu un succès retentissant, les gens lui disaient qu’ils avaient cherché son nom sur Google et l’avaient interrogé sur l’article concernant son père.

Avant, il était une personnalité hors du commun, pleine d’assurance et de confiance en soi, a écrit le juge à propos du plaignant. Après, il est devenu une coquille vide, enclin à la colère, à l’isolement, à la consommation excessive d’alcool et aux pensées suicidaires.

La défense de Google

La société Google, dont le siège social se trouve en Californie et qui est constituée en vertu des lois de l’État du Delaware, a fait valoir que la loi québécoise sur la diffamation ne s’appliquait pas à l’affaire et qu’en vertu de la loi américaine, elle n’avait pas l’obligation de supprimer le lien. L’entreprise a également fait valoir que même si le droit québécois s’appliquait, elle ne pouvait pas être tenue responsable en vertu de l’accord de libre-échange entre le Canada, les États-Unis et le Mexique.

Le juge n’a pas été de cet avis. M. Hussain a déclaré que s’il est vrai que Google, en vertu du droit québécois, n’est pas responsable du contenu vers lequel elle établit des liens – et n’est pas tenue de surveiller ce contenu –, l’entreprise a l’obligation d’agir lorsqu’elle est informée qu’elle facilite l’accès à du matériel illicite.

M. Hussain a accordé à l’homme, qui demandait à l’origine six millions de dollars de dommages-intérêts, 500 000 $ de dommages moraux. Toutefois, le juge a refusé d’accorder des dommages-intérêts punitifs au motif que Google croyait de bonne foi qu’elle agissait légalement lorsqu’elle a refusé de supprimer les liens en 2015.

Le juge a également désigné les deux sites web qui ont publié l’article diffamatoire original et a ordonné à Google de s’assurer que les résultats de recherche disponibles au Québec n’incluent pas de liens vers des pages de ces sites qui mentionnent le nom du plaignant.

Le plaignant avait demandé une interdiction permanente de la publication de son identité, mais M. Hussain a déclaré qu’il était enclin à rejeter cette demande. Au lieu de cela, le juge a accordé une interdiction de publication de 45 jours afin que l’homme ait le temps de faire appel de cette partie de la décision auprès d’une juridiction supérieure.

Avec Radio-Canada par La Presse canadienne

RDC : le football congolais secoué par une vaste affaire de pédophilie

C’est une investigation menée par un journaliste indépendant qui a révélé l’existence d’un système pédocriminel. La Fédération congolaise de football a annoncé l’ouverture d’une enquête.

Image d’illustration. Au centre sportif de Red Eagles Joli Site, à Lubumbashi, le 12 juin 2022. © Nicolas Maeterlinck / Belga Mag / Belga via AFP

Si les faits sont avérés, c’est un vaste système pédocriminel qui vient d’être mis à jour en RDC. Les accusations sont en tous cas suffisamment sérieuses pour que la Fédération congolaise de football (Fecofa) annonce l’ouverture d’une enquête et décide, le 7 novembre, de suspendre à titre préventif six personnes concernées – des entraîneurs ou des membres du personnel encadrant pour la plupart.

Tout a commencé avec l’enquête menée par le journaliste français Romain Molina. En février dernier, il avait déjà révélé des faits similaires dans les colonnes du quotidien britannique The Guardian. À l’époque, c’est la Fédération gabonaise de football (Fegafoot) qui avait été visée et le scandale avait conduit à l’incarcération de Pierre-Alain Mounguengui, le président de la fédération, soupçonné d’avoir couvert des actes de pédophilie. 

Cette fois-ci, direction la RDC, donc. Notre confrère a bouclé une nouvelle enquête, publiée début novembre par Sport News Africa. Il a recueilli les propos de nombreuses victimes, mais aussi de joueurs, d’anciens joueurs ou d’entraîneurs, dont certains ont d’ailleurs tenté d’alerter les plus hautes instances du football congolais, sans succès. Ces témoignages esquissent les contours d’un vaste système qui a perduré pendant près d’une vingtaine d’années.

Lanceur d’alerte

Pourtant, selon Romain Molina, la Fecofa a été informée dès décembre 2020. C’était lors d’un tournoi disputé par la sélection des moins de 20 ans en Guinée équatoriale. À en croire le journaliste, Papy Kimoto, un ancien international congolais devenu l’entraîneur de l’équipe de Saint Éloi Lupopo, a interpellé Théo Binamungu, l’ex-secrétaire général de la Fecofa, après avoir appris que des jeunes joueurs étaient victimes d’abus sexuels. Mais sans que cela ne suscite de réaction à la fédération.

IL Y A DES GENS QUI ONT ACCEPTÉ DE PARLER ET DES VICTIMES QUI SONT PRÊTES À ALLER PLUS LOIN ET À PORTER L’AFFAIRE EN JUSTICE

Le journaliste s’attarde notamment sur le cas de Bertin Kisamba Makuzueto, l’ancien entraîneur du RC Kinshasa, toujours influent dans le football congolais. Selon l’une des sources citées dans son enquête, Makuzueto avait pour habitude d’exercer un chantage sexuel sur les joueurs. « Il fallait coucher pour jouer », résume l’un d’entre eux, cité dans l’enquête. Le club de Saint Éloi Lupopo, où Bertin Kisamba Makuzueto était coach adjoint, aurait été prévenu, mais n’aurait pas pris la moindre décision.

Bertin Kisamba Makuzueto fait partie des personnalités suspendues en début de semaine par la Fecofa, tout comme Cédric Dongo Epapa. Lui aussi est soupçonné de s’être rendu coupable d’actes de pédophilie, comme le révèlent des messages envoyés à un mineur de 16 ans sur Facebook. Deux entraîneurs de la ville de Lemba sont également épinglés : Jonathan Buka et Alain Kandudi – eux avaient déjà été incarcérés pour des faits d’agression sexuelle sur des mineurs mais avaient pu reprendre leurs activités dans le football une fois libérés.

ON PARLE D’UN SYSTÈME TENTACULAIRE, ET ENCORE ON NE SAIT PAS TOUT !

Guy Roger Limolo, qui a dirigé des clubs de Ligue 1, est également cité, ainsi que Tifo Miezi. « Ce qui est ahurissant, c’est que ces individus, dont tout le monde dans le football congolais connaît les pratiques, puissent encore exercer, résume Romain Molina. J’ai enquêté pendant un an et demi et j’ai compris que beaucoup de gens savaient, mais que cela devait rester secret. Heureusement, il y a des gens qui ont accepté de parler et des victimes qui sont prêtes à aller plus loin et à porter l’affaire en justice. On parle d’un système tentaculaire, et encore on ne sait pas tout ! »

Sanctions

La Fecofa a confié l’enquête à une commission indépendante. « Nous avons décidé également d’ouvrir une ligne téléphonique, si des victimes souhaitent se faire connaître », a confirmé Belge Situtala, son secrétaire général. Devant l’ampleur du scandale, le ministre congolais des Sports, Serge Nkonde, a tenu le lundi 7 novembre une séance de travail avec la Fecofa et la Ligue nationale de football (Linafoot) sur la question de la pédophilie dans le milieu sportif. Trois jours plus tôt, il avait assuré que des sanctions sévères seraient prises en cas de culpabilité avérée.

ON PEUT IMAGINER QUE LE NOMBRE DE VICTIMES EST COLOSSAL

« Il y a une volonté étatique de bouger et de s’impliquer, c’est plutôt positif, réagit Romain Molina. On peut imaginer que le nombre de victimes, et pas seulement dans le football, est colossal. Pendant des années, les instances n’ont pas réagi. Et qu’on ne vienne pas dire que la Fecofa n’était pas au courant. »

Avec Jeune Afrique par Alexis Billebault

Un ancien évêque, Prix Nobel de la paix, accusé de pédophilie

Carlos Felipe Ximenes Belo est accusé de viols et d’agressions sexuelles sur plusieurs mineurs lorsqu’il était évêque du Timor oriental, rapporte « La Croix ».Par LePoint.fr

Monseigneur Carlos Felipe Ximenes Belo avait obtenu le prix Nobel de la paix en 1996 pour ses actions de résistance contre la violente occupation indonésienne de son pays.© WEDA / AFP

Une nouvelle affaire de pédophilie vient secouer la communauté catholique. Monseigneur Carlos Felipe Ximenes Belo, Prix Nobel de la paix en 1996, est accusé de viols et d’agressions sexuelles sur plusieurs mineurs, selon le journal La Croix, rapportant des propos de l’hebdomadaire néerlandais De Groene Amsterdammer. L’ancien évêque du Timor oriental aurait abusé de jeunes garçons durant une vingtaine d’années, entre les années 1980 et le début des années 2000.

Selon De Groene Amsterdammer, l’évêque aurait invité de jeunes adolescents à lui rendre visite avant de les agresser sexuellement, voire de les violer, et d’acheter leur silence, dans un contexte de guerre et de pauvreté extrême. « Il m’a donné de l’argent (pour acheter mon silence), explique une victime. Le matin, je suis parti en courant. J’étais un peu effrayé. » « Il sait que les jeunes garçons n’ont pas d’argent. Donc, quand il vous invitait, vous y alliez et il vous donnait de l’argent. Mais, durant ce temps, vous étiez une victime. » 

En 2002, de premières voix se sont élevées contre l’évêque, qui a alors été relevé de ses fonctions par le pape Jean-Paul II. Monseigneur Carlos Felipe Ximenes Belo est envoyé au Mozambique. Mais il faut attendre 2019 pour que le Vatican se penche sur son cas. La Congrégation pour la doctrine de la foi décide alors de restreindre les déplacements du Prix Nobel de la paix – « une sanction canonique généralement appliquée lors d’enquêtes pour protéger des victimes », explique La Croix _ et prononce « une interdiction de contact volontaire avec des mineurs, d’entretiens et de contacts avec le Timor oriental ». Des mesures que l’évêque aurait acceptées. 

Contacté, l’ancien évêque a refusé de répondre aux questions des journalistes néerlandais. Monseigneur Carlos Felipe Ximenes Belo avait obtenu le prix Nobel de la paix en 1996 pour ses actions de résistance contre la violente occupation indonésienne de son pays. 

Par Le Point avec AFP

L’ancien pape Benoît XVI accusé d’inaction face à des prêtres pédophiles

L’ancien pape Benoît XVI accusé d’inaction face à des prêtres pédophiles© AFP/Archives/VINCENZO PINTO

Un rapport commandé par l’Eglise a jeté jeudi une ombre sur la réputation de l’ancien pape Benoît XVI, accusé de n’avoir rien entrepris pour empêcher des prêtres de commettre des violences sexuelles sur mineurs dans l’archevêché allemand qu’il dirigea autour des années 80.

Le cardinal Joseph Ratzinger, avant qu’il ne devienne pape, n’a pris aucune mesure pour écarter quatre ecclésiastiques soupçonnés de violences sexuelles sur mineurs, a affirmé le cabinet Westpfahl Spilker Wastl (WSW) dans ce rapport, qui recense aussi plus de 400 victimes d’abus dans cet archevêché de Munich et Freising.

Sans réagir directement aux accusations, Benoît XVI a exprimé « son choc et sa honte » face à la pédocriminalité dans l’église allemande, selon un communiqué de son secrétaire particulier, Mgr Georg Gänswein.

Mais dans une prise de position transmise aux avocats, le pape émérite de 94 ans qui vit retiré au Vatican depuis sa démission en 2013, a rejeté « strictement » toute responsabilité.

Les auteurs du rapport jugent cette dénégation peu crédible.

Ils se disent notamment « convaincus » que Mgr Ratzinger, qui dirigea l’archevêché de 1977 à 1982, était au courant du passé pédophile du prêtre Peter Hullermann, même s’il l’a toujours nié.

En 1980, cet écclésiastique, soupçonné de graves abus sur mineurs, avait été transféré de Rhénanie du nord-Westphalie en Bavière. Or selon le protocole, cité par le rapport, de la réunion d’admission de Hullermann, son passé fut évoqué et Mgr Ratzinger était présent.

Malgré une thérapie psychiatrique, le prêtre a poursuivi les sévices. Six ans plus tard, un tribunal bavarois l’a condamné à une peine de prison avec sursis. Mais il a été transféré dans une autre ville bavaroise, où il aurait récidivé. Il faudra attendre 2010 avant qu’il soit contraint à la retraite.

« Phénomène effrayant »

Les auteurs du rapport ont également épinglé le cardinal Reinhard Marx, actuel archevêque de Munich et Freising, pour avoir fait preuve de négligence dans deux cas de prêtres soupçonnés d’agressions sexuelles sur des enfants.

Sans réagir directement à ses affirmations, l’intéressé s’est dit « bouleversé et honteux » face aux souffrances infligées par des membres de l’église. Il a promis de d’exprimer sur les éventuelles conséquences dans une semaine, après analyse du rapport.

Globalement, l’avocate Marion Wetspfahl a dénoncé « le phénomène effrayant des dissimulations » systématiques de cas de violences sur mineurs, afin de protéger l’Eglise.

Le rapport, qui s’appuie sur les archives disponibles et des témoignages, décompte en tout 497 victimes entre 1945 et 2019, en majorité des jeunes garçons et adolescents et 235 coupables présumés, principalement des prêtres. Mais selon M. Pusch, « ce nombre ne reflète pas la dimension complète » des agressions.

« La prise en compte » des victimes « reste insuffisante à de nombreux points de vue », a-t-il également dénoncé.

Le Saint-Siège a dit vouloir étudier en détail le rapport, réitérant « son sentiment de honte et de remords » pour les violences commises.

« Pragmatisme froid »

L’expertise a de nouveau relevé « le pragmatisme froid » pratiqué pendant des décennies au nom de la protection de l’institution, « sans aucune empathie pour les victimes », a réagi le commissaire indépendant pour les questions d’agressions sexuelles, Johannes-Wilhelm Rörig.

L’absence de volonté des hauts dignitaires « d’endosser toute responsabilité personnelle » est clairement exposée, a également pointé Sigrid Grabmeier du groupe réformateur « Wir sind Kirche ».

L’enquête de Munich constitue un nouveau chapitre dans l’élucidation des actes de pédophilie qui touchent l’Eglise catholique dans le monde entier.

En Allemagne, elle reste la première confession, même si ses fidèles la fuient en masse: ils sont tombés à 22,2 millions en 2020, une chute de 2,5 millions par rapport à 2010.

Il y a quatre ans, un rapport a dévoilé qu’au moins 3.677 enfants avaient été victimes d’agressions sexuelles commises depuis 1946. Depuis, chaque diocèse a mandaté des enquêtes locales.

Après des excuses officielles, l’Eglise a fixé un dédommagement – jugé insuffisant par les victimes – pouvant aller jusqu’à 50.000 euros par personne, contre 5.000 euros jusqu’ici.

Reste à savoir quelles conséquences aura le rapport de Munich. Mgr Marx avait démissionné en juin pour « partager la responsabilité de la catastrophe des abus sexuels commis ». Le pape François l’avait refusé.

« Continuer avec le même personnel qui a conduit à cette catastrophe, cela ne fonctionnera pas », a prévenu Matthias Katsch de l’association de victimes Eckiger Tisch.

Par Le Point avec AFP

Gabon : le pays abrite-t-il le plus grand scandale de pédophilie de l’histoire du football ?

Patrick Assoumou Eyi, ancien entraîneur de l’équipe des moins de 17 ans du Gabon, est aujourd’hui directeur technique de la première ligue du pays. © DR

Une enquête du quotidien britannique « The Guardian » révèle des accusations de viol à l’encontre de Patrick Assoumou Eyi, ex-sélectionneur de l’équipe gabonaise des moins de 17 ans. Plusieurs centaines d’enfants auraient été abusés et des personnalités de la Fédération gabonaise de football seraient impliquées.

L’enquête n’en est encore qu’à ses prémices. Mais, selon l’un de ses auteurs, le journaliste Romain Molina, ce pourrait être « la plus grosse affaire de pédophilie de l’histoire du football ». D’après les témoignages recueillis par The Guardian, qui a publié le récit le 16 décembre, Patrick Assoumou Eyi est accusé d’avoir « violé, formé et exploité » de nombreux garçons, alors qu’il était sélectionneur des moins de 17 ans du Gabon, jusqu’en 2017, puis directeur technique de la Ligue de l’Estuaire, poste qu’il occupait encore avant la parution de l’enquête.

Une victime présumée résume les accusations : « Il m’a forcé à avoir des relations sexuelles avec lui. C’était la condition pour rester dans l’équipe nationale. […] “Capello” [son surnom] a violé tant de garçons qu’il allait parfois à la campagne pour en trouver de nouveaux. Il profitait de leur pauvreté. […] C’est la réalité du football gabonais depuis des décennies, mais personne ne peut arrêter le système. Les prédateurs sont trop nombreux… »

La Fegafoot impliquée ?

Deux autres victimes présumées ont également affirmé que Patrick Assoumou Eyi les avait maltraitées alors qu’elles avaient moins de 18 ans et fréquentaient l’Académie Club de Libreville, située à Akanda, entre 2017 et 2019. Un ancien joueur a quant à lui déclaré que l’entraîneur attirait les jeunes garçons chez lui et qu’il avait rebaptisé son domicile le « jardin d’Eden ».

La Fédération gabonaise de football (Fegafoot) était-elle au courant des soupçons pesant sur l’ancien sélectionneur ? Toujours dans The Guardian, un ancien responsable de la Fegafoot a affirmé qu’il avait tenté de faire part de ses préoccupations concernant des allégations d’abus sexuels lors d’une réunion du conseil d’administration en 2019. Il assure avoir ensuite été démis de ses fonctions. La Fegafoot nie cette version des faits et a précisé dans un communiqué n’avoir « jamais enregistré de plaintes relatives à un acte de cette nature ».

Une enquête ouverte par le ministère des Sports

Les victimes présumées ont quant à elles expliqué ne pas avoir contacté la police au Gabon par manque de confiance à l’égard des autorités. En revanche, une plainte a été déposée par la Fédération internationale des associations de footballeurs professionnels (Fifpro), le syndicat mondial des joueurs. « Nos enquêtes préliminaires ont donné des preuves cohérentes de témoins crédibles qui parlent tous d’une pratique continue et bien ancrée consistant à forcer les jeunes joueurs à avoir des relations sexuelles comme condition préalable aux opportunités de football », écrit le syndicat dans cette plainte consultée par The Guardian.

« On parle de plusieurs centaines de jeunes joueurs abusés, a expliqué Romain Molina sur Twitter. Patrick Assoumou Eyi n’est que le premier de la liste. Nous publierons un prochain volet des abus sexuels sur jeunes footballeurs au Gabon avec le nom d’autres prédateurs impliqués dans les hautes sphères du football gabonais. » Ce 17 décembre, le ministre des Sports a annoncé la suspension provisoire de Patrick Assoumou Eyi et l’ouverture d’une enquête à la suite des témoignages révélés par le quotidien britannique.

Avec Jeune Afrique par Mathieu Olivier

France/ Pédophilie: 349 victimes potentielles dans l’affaire du «chirurgien de Jonzac»

197 personnes ont déposé plainte, a annoncé la procureure de la République de Lorient Laureline Peyrefitte.

349 victimes potentielles. Ce vendredi, lors d’une conférence de presse, la procureure de la République de Lorient Laureline Peyrefitte a annoncé que Joël Le Scouarnec, surnommé le «chirurgien de Jonzac», pourrait avoir agressé sexuellement non pas 250 personnes, comme l’avait déclaré en novembre le procureur de La Rochelle Laurent Zuchowicz, alors en charge de l’affaire, mais 349, pour la plupart mineures.

La magistrate a évoqué une «procédure hors norme», précisant que 229 personnes avaient été entendues, et que 197 victimes potentielles avaient d’ores et déjà déposé plainte. Certains cas pourraient cependant être prescrits.

Une réunion avec les victimes potentielles ce matin

Avant la conférence de presse du parquet, une «réunion informative sur le déroulement de la procédure» s’est tenue ce vendredi matin dans une grande salle de spectacle à Plœmeur (Morbihan). «Environ 110 personnes» étaient présentes à cette réunion. «J’ai voulu prendre le temps de l’écoute» de ces personnes concernées, qui «ont des attentes et des craintes légitimes», a souligné Laureline Peyreffite.

«Les services de l’État organisent un événement sensible dans l’enceinte du centre Océanis le vendredi 20 décembre 2019. Pour cette raison, il sera fermé et ouvrira ses portes à partir de 14h00», indiquait l’établissement. Les forces de l’ordre avaient bouclé le quartier et opéraient des contrôles d’identité à l’entrée du complexe.

Une cellule spéciale mise en place

Pour faire face à ce qui pourrait être «le plus gros dossier de pédophilie de France», selon Me Francesca Satta, l’avocate de nombreuses victimes présumées, une cellule nationale d’enquête a été mise en place. Sous l’égide de la direction générale de la gendarmerie nationale, elle est pilotée par la section de recherches de Poitiers et bénéficie de «l’appui significatif» de la section de recherches du Morbihan. Cinq gendarmes sont mobilisés.

«Les investigations visent à continuer à identifier, localiser et entendre l’ensemble des victimes potentielle figurant dans les écrits de M. Le Scouarnec, à recueillir tout témoignage utile, direct ou indirect, sur ses pratiques professionnelles et à établir avec précision l’ensemble de son parcours hospitalier», a précisé la procureure de Lorient. «Bien entendu, l’enquête s’attachera à rechercher également les informations dont sa hiérarchie et les autorités administratives dont il dépendait pouvaient disposer.»

Un premier procès en mars 2020

L’enquête préliminaire se poursuivra «au moins pendant tout le cours du premier semestre 2020 avant d’envisager l’ouverture d’une information judiciaire», a conclu la magistrate. Un premier procès aura d’ores et déjà lieu en mars prochain à Saintes, devant la cour d’assises de la Charente-Maritime. L’ancien chirurgien digestif sera jugé pour «agressions sexuelles» et «viol» sur quatre personnes mineures au moment des faits: deux nièces, une patiente et une petite voisine.

De leur côté, Joël Le Scouarnec et son avocat sont restés quasi-silencieux depuis le début de la médiatisation de cette affaire. «Pour le moment, mon client s’inscrit dans une démarche de soin, de façon régulière, pour tenter de comprendre son attirance envers les jeunes personnes, attirance qu’il ne conteste pas», a fait savoir au Figaro Me Thibaut Kurzawa.

Le Figaro.fr par Aude Bariéty

France: Un évêque sommé de communiquer le dossier d’un prêtre pédophile à une victime

 

La justice a ordonné mardi pour la première fois à un évêque de communiquer le dossier religieux d’un prêtre condamné pour pédophilie à une victime qui le réclamait, dans le cadre d’une action engagée au civil à Bourg-en-Bresse contre l’Église.

Statuant en référé, le tribunal de Bourg-en-Bresse a ordonné à l’évêque du diocèse de Belley-Ars (Ain), Mgr Pascal Roland, de communiquer, dans un délai de 15 jours, à Jean-Yves Schmitt, un retraité de 67 ans, «l’intégralité du dossier concernant Félix Hutin détenu par l’évêché».

Cet ancien prêtre de 86 ans avait été condamné au civil, en juillet 2015, par le juge de proximité de Nantua qui l’avait reconnu responsable des agressions sexuelles subies par M. Schmitt durant son enfance dans un lycée de Bourg-en-Bresse, où le religieux officiait comme aumônier dans les années 60. Les faits sont prescrits depuis longtemps sur un plan pénal. La victime, elle-même condamnée pour pédophilie par la suite, a engagé des poursuites judiciaires en France contre le Vatican, qu’il accuse d’avoir exfiltré le prêtre en Suisse dans les années 70 quand ses agissements ont fait scandale dans l’Ain.

A cette fin, il avait demandé une première fois au diocèse, à l’amiable, de lui communiquer le dossier du prêtre. Face au refus de l’évêque, il l’avait assigné devant le tribunal il y a quinze jours.

«C’est une première qui va faciliter le combat des victimes de prêtres pédophiles en leur donnant accès aux éléments de preuves qui sont souvent dissimulés par les évêchés», s’est félicité l’avocat du demandeur, Me Emmanuel Ludot. «On vient d’avancer d’un grand pas, c’est le signe que les mentalités changent et qu’on a désormais une politique judiciaire de transparence totale», a-t-il ajouté.

Par Le Figaro.fr avec AFP

États-Unis/Prêtres pédophiles: New York et New Jersey prêts à convoquer des diocèses

New York – Les Etats américains se mobilisent face aux abus sexuels commis par des prêtres: New York et le New Jersey ont lancé jeudi des appels à témoins et annoncé des enquêtes, avec convocations de diocèses, sur ces abus et leur gestion par la hiérarchie catholique, après un rapport accablant sur l’Eglise de Pennsylvanie.

Trois semaines après la publication de ce rapport, qui a détaillé des abus impliquant plus de 300 prêtres et plus de 1.000 enfants, la procureure générale de l’Etat de New York, Barbara Underwood, a annoncé l’instauration d’un numéro vert et d’une page internet pour recueillir les témoignages de victimes potentielles, dans un communiqué.

Plus spectaculaire, ses services ont aussi « convoqué ou sont en train de convoquer » les responsables des huit diocèses de l’Etat de New York –qui revendiquent une population totale de 7 millions de catholiques– pour savoir s’il y a eu des tentatives pour dissimuler les abus, a confirmé Dennis Poust, porte-parole de l’organisation qui représente les diocèses de New York, la New York State Catholic Conference.

« Le rapport de Pennsylvanie a révélé des actes particulièrement troublants et dépravés du clergé catholique, aidés par une culture du secret et de dissimulation dans les diocèses », a indiqué Mme Underwood, citée dans le communiqué.

« Les victimes de New York méritent aussi d’être entendues et nous allons faire tout ce qui est en notre pouvoir pour qu’elles obtiennent la justice qu’elles méritent », a-t-elle ajouté.

Dans la foulée, le procureur général de l’Etat voisin du New Jersey, a annoncé lui aussi jeudi l’instauration d’un numéro vert pour les victimes et la création d’un groupe de travail, emmené par un ancien procureur spécialisé dans les crimes sexuels, pour enquêter sur les abus du clergé catholique.

Ce groupe aura autorité, par l’intermédiaire d’un « grand jury », pour convoquer tous les témoins – y compris les responsables des diocèses – qu’il jugera nécessaire et les obliger à fournir des documents, a précisé le procureur, Gurbir Grewal, dans un communiqué.

M. Grewal s’est dit lui aussi « profondément troublé » par l’ampleur des abus sexuels révélés en Pennsylvanie.

« Nous devons à la population du New Jersey de savoir si la même chose s’est produite ici », a-t-il déclaré.

L’association SNAP de défense des victimes de prêtres s’est réjouie des enquêtes indépendantes menées par ces deux Etats, estimant que le rapport de Pennsylvanie avait provoqué un « tsunami ».

L’association a évoqué une « douzaine d’Etats ou plus » qui auraient « secrètement lancé une enquête ou envisageraient cette possibilité », et appelé les autres Etats américains à entreprendre des démarches similaires.

Même si la justice parvient à réunir des preuves de nouveaux abus ou de tentatives de dissimulation, la procureure générale de New York a reconnu que son champ d’action était limité par les délais de prescription: les victimes ayant été agressées sexuellement pendant leur enfance doivent, en l’état actuel de la loi new-yorkaise, avoir porté plainte avant leurs 23 ans pour avoir une chance d’obtenir réparation devant les tribunaux, au civil comme au pénal.

La publication mi-août d’un volumineux rapport sur les abus commis en Pennsylvanie, ajoutée à la démission en juillet du cardinal Theodore McCarrick, accusé d’abus sexuels, ont secoué l’Eglise catholique américaine, révélant de profondes divisions entre évêques, certains d’entre eux critiquant ouvertement le pape François.

Romandie.com avec(©AFP / 07 septembre 2018 02h11)                                                        

Le pape hausse le ton après le scandale de pédophilie aux USA

Le pape François lors de la prière de l’angelus le 19 août 2018 au Vatican / © AFP / Filippo MONTEFORTE

L’énorme scandale de pédophilie, révélé la semaine dernière au sein du clergé catholique aux États-Unis, a une nouvelle fois contraint le pape François à hausser le ton face à ce fléau qui n’en finit pas d’ébranler l’Église.

Une enquête des services du procureur de Pennsylvanie publiée la semaine dernière a mis au jour des abus sexuels, couverts par l’église catholique de cet Etat américain, perpétrés par plus de 300 « prêtres prédateurs » dont ont été victimes au moins mille enfants.

« Bien qu’on puisse dire que la majorité des cas appartient au passé (…) nous pouvons constater que les blessures infligées ne disparaissent jamais, ce qui nous oblige à condamner avec force ces atrocités », a affirmé le pape dans une lettre au « Peuple de dieu », donc à tous, diffusée lundi par le Vatican.

« Il est urgent de réaffirmer une fois encore notre engagement pour garantir la protection des mineurs et des adultes vulnérables », a souligné le pape argentin.

Il y a trois jours, le Vatican avait exprimé déjà sa « honte » et sa « douleur » à la suite de l’enquête américaine, mais lundi le pape François a évoqué les responsabilités passées et futures de l’Église catholique.

« Considérant le passé, ce que l’on peut faire pour demander pardon et réparer du dommage causé ne sera jamais suffisant. Considérant l’avenir, rien ne doit être négligé pour promouvoir une culture capable non seulement de faire en sorte que de telles situations ne se reproduisent pas mais encore que celles-ci ne puissent trouver de terrains propices pour être dissimulées et perpétuées », assure le pape.

Il est essentiel, ajoute-t-il, que toute la communauté des fidèles, et pas seulement le clergé, se mobilise, écrit-il ainsi dans cette lettre en forme de mea culpa, et publiée en sept langues.

– « un crime pas un péché » –

Dans un message audio accompagnant la lettre du pape, Greg Burke, porte-parole du Vatican, souligne le fait que François considère les abus pédophiles comme des « crimes ».

« Il est significatif que le pape qualifie ces abus de crimes et pas seulement de péchés et qu’il demande pardon », a-t-il dit.

Le porte-parole a également insisté sur l’universalité du message du pape.

Cette lettre concerne « l’Irlande, les Etats-Unis, le Chili, mais pas seulement », dit-il. « Le pape François a écrit au Peuple de Dieu ce qui veut dire à tout le monde », a ajouté M. Burke.

Le pape est attendu les 25 et 26 août en Irlande, où il sera confronté à l’histoire des scandales liés à des sévices commis au sein de l’Eglise qui ont détourné nombre d’Irlandais de la religion catholique. Il devrait discrètement y rencontrer des victimes.

Ce message a toutefois été jugé insuffisant dans une première réaction des victimes.

« Le Vatican et le pape devraient cesser de nous dire combien les abus sont terribles (…). Au lieu de cela ils devraient nous dire ce qu’ils entendent faire pour que les coupables rendent des comptes sur leurs actions. C’est ce que nous voulons entendre », a écrit sur Twitter l’Irlandaise Marie Collins, âgée de 71 ans et victime à 13 ans d’abus sexuels perpétrés par un prêtre.

Elle avait préféré claquer la porte en mars 2017 de la commission anti-pédophilie du Vatican, jugeant que les actes ne suivaient pas les paroles de fermeté tenues par le pape.

Ce n’est pas la première fois que le pape François, élu en 2013, se prononce sur les affaires de pédophilie dans l’Eglise catholique.

Au cours des derniers mois, il a accepté les démissions du cardinal Theodore McCarrick, archevêque émérite de Washington accusé d’abus sexuels sur un adolescent, et de cinq évêques chiliens accusés d’avoir couvert des prêtres pédophiles.

Plusieurs autres hauts prélats ont été contraints de démissionner pour avoir fermé les yeux, dont les cardinaux Roger Mahony (Los Angeles) et Bernard Law (Boston), décédé fin 2017.

Romandie.com avec(©AFP / (20 août 2018 17h16)

Deux envoyés du pape au Chili pour « demander pardon » aux victimes de prêtres pédophiles

Santiago du Chili – Deux émissaires du pape François sont arrivés mardi au Chili pour une nouvelle mission auprès d’une Eglise chilienne en crise à la suite d’un énorme scandale de pédophilie.

Le pape a accepté lundi la démission de trois évêques chiliens, dont le controversé Mgr Juan Barros qu’il avait d’abord défendu, sanctionnant ainsi une hiérarchie de l’Église accusée d’omerta par des victimes de prêtres pédophiles.

 Le souverain pontife a par ailleurs demandé à l’archevêque de Malte Charles Scicluna et au prêtre espagnol Jordi Bertomeu, déjà dépêchés en février au Chili, de revenir dans le pays pour recueillir de nouveaux témoignages de victimes et leur exprimer la compassion du Vatican.

« Nous sommes venus demander pardon en son nom », a brièvement déclaré à son arrivée à Santiago le père Bertomeu, un proche du pape François, qui avait reconnu de « graves erreurs » de jugement dans cette affaire.

Interrogé sur la possibilité de nouvelles démissions dans le clergé chilien, le père Bertomeu a déclaré que cette décision était « dans les mains » du pape.

L’ensemble de l’épiscopat chilien avait présenté sa démission en bloc le 18 mai dernier après une série de dures rencontres avec le pape argentin au Vatican, une démarche inédite dans l’histoire récente de l’Eglise catholique.

Au Chili, les envoyés du pape doivent également apporter aux membres du clergé « une aide technique et juridique » pour que ces derniers répondent de manière « adéquate à chaque cas d’abus sexuel de mineurs commis par des prêtres ou des religieux », a ajouté l’archevêche de Malte.

Ils se rendront aussi en fin de semaine dans le diocèse d’Osorno, à quelque 900 kilomètres au sud de Santiago, dont Mgr Juan Barros était l’évêque.

C’est le pape François lui-même qui l’avait nommé à cette fonction en janvier 2015, alors que Mgr Barros était déjà soupçonné d’avoir fermé les yeux sur les abus sexuels répétés d’un vieux prêtre dont il était proche.

Envoyés une première fois au Chili en février dernier pour enquêter sur les accusations portées contre des prêtres, les deux émissaires avaient remis au pape un rapport décrivant « une culture d’abus » au sein de l’Eglise chilienne.

Romandie.com avec(©AFP / 12 juin 2018 22h14)