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Québec-Montréal/Hausse des loyers : des propriétaires interdisent illégalement les cessions de bail

juin 21, 2021

La hausse des loyers de la dernière année est la plus importante à survenir depuis près de trois décennies, selon la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL). Toutefois, quelques outils, comme la cession de bail, de plus en plus populaire, en atténuent l’effet. Mais encore faut-il que ce droit soit respecté par les propriétaires.

Étienne Lapointe a bien l'intention de mener à terme la cession de son bail, malgré les obstacles.

© Fannie Bussières McNicoll/Radio-Canada Étienne Lapointe a bien l’intention de mener à terme la cession de son bail, malgré les obstacles.

Étienne Lapointe est un de ces locataires qui a frappé un mur lorsqu’il a voulu céder son bail. Il s’est trouvé un nouvel appartement qui lui convient mieux, il y a quelques semaines, et désire éviter au prochain locataire une hausse de loyer importante.

Puisqu’il a déjà renouvelé son bail pour l’année 2021-2022, deux scénarios s’offrent à lui pour le libérer de ses responsabilités contractuelles.

Le premier est la résiliation de bail, qui rend l’appartement au propriétaire. Celui-ci sera alors libre de choisir un nouveau locataire en débutant un nouveau bail. Le deuxième scénario est la cession de bail, qui permet à un candidat qu’il sélectionne, et qu’approuve le propriétaire, de reprendre son bail actuel aux mêmes conditions et, surtout, au même prix.

Après réflexion, Étienne Lapointe opte pour la cession de bail, même si cela lui demande davantage de démarches.

Je suis conscient des enjeux, je le sais que les loyers montent à Montréal. Donc, il fallait absolument que je fasse ma part pour garder des loyers abordables», explique-t-il.

Mais il rencontre rapidement de la résistance de la part de sa gestionnaire d’immeuble. Après une première tentative d’envoi par lettre recommandée infructueuse, Étienne décide d’avoir recours à un huissier pour s’assurer que l’avis de cession de bail est bien reçu.

C’est sûr que c’est un peu stressant tout ce processus-là. J’aurais préféré que ça se passe plus facilement», avoue l’étudiant en littérature.

Quelques jours après l’envoi de l’huissier, Étienne reçoit une lettre de sa gestionnaire invoquant notamment des réparations majeures nécessaires dans [son] appartement et [son] immeuble» pour refuser sa demande.

On lui offre plutôt trois mois de loyer afin qu’il résilie son bail et on lui donne l’option de sous-louer l’appartement à son candidat, mais pour une seule année, alors qu’il n’a jamais été question de sous-location du côté d’Étienne.

Étienne Lapointe devra aller devant le Tribunal administratif du logement pour défendre son droit à la cession de bail.

© Yves Chartrand/Radio-Canada Étienne Lapointe devra aller devant le Tribunal administratif du logement pour défendre son droit à la cession de bail.

Me Antoine Morneau-Sénéchal, avocat spécialisé en droit du logement, affirme que le refus de faire une cession de bail en raison de travaux n’est pas un motif valable» et que cet argument ne fait pas échec au droit à la cession de bail du locataire».

La cession de bail, un droit pour tous les locataire

Il n’est pas rare de voir des propriétaires refuser des cessions de bail sous de mauvais motifs, surtout qu’on est dans un contexte d’échauffement du marché immobilier», explique Me Morneau-Sénéchal.

Plusieurs propriétaires, voyant les prix du marché locatif augmenter, préfèrent éviter les cessions de bail, qui les empêchent d’augmenter le prix du loyer, ajoute-t-il. D’autres préfèrent les éviter parce que cela les empêche de choisir eux-mêmes leur prochain locataire.

Il est donc important que les locataires connaissent leurs droits en matière de cession de bail, selon l’avocat.

Lorsque les motifs pour refuser la cession n’ont pas trait au candidat lui-même, que le candidat est solide, [le refus du propriétaire] va être rejeté par le tribunal», assure l’auteur de l’ouvrage Le louage résidentiel.

Qu’est-ce qu’une cession de bail?

La cession de bail permet à un locataire de se libérer des obligations liées à son bail en le transférant à une autre personne qui le reprend tel quel, aux mêmes conditions. Une cession de bail est généralement utilisée lorsque le locataire décide de quitter de manière définitive son logement locatif. Le propriétaire ne peut pas refuser une cession de bail sans motifs sérieux.

Qu’est-ce qu’une sous-location?

Une sous-location est le plus souvent temporaire. Un locataire qui sous-loue son appartement à un tiers demeure responsable de son bail. Lorsque le contrat de sous-location est terminé, le locataire peut retourner dans son appartement. Le propriétaire ne peut pas refuser une sous-location sans motifs sérieux.

Qu’est-ce qu’une résiliation de bail?

Une résiliation de bail peut avoir lieu à n’importe quel moment du bail et met fin au contrat de location signé entre le locataire et le propriétaire, avec l’accord de ce dernier.

Mouvement de solidarité des locataires en ligne

Dans la dernière année, le loyer moyen de l’ensemble des appartements locatifs de la région métropolitaine de Montréal a augmenté de 6 %, la plus forte hausse depuis près de 30 ans, selon la SCHL.

Le porte-parole du Regroupement des comités logement et des associations de locataires du Québec (RCLALQ), Maxime Roy-Allard, déplore les impacts de cette hausse des prix sur le marché locatif.

C’est vraiment une situation critique. Je pense qu’on est en train de perdre la bataille du logement abordable, dénonce-t-il. Ce n’est pas normal que les loyers augmentent de 5 %, 6 % par année alors que l’inflation est autour de 1 % à 2 %. Il y a quelque chose qui ne fonctionne pas!»

Comme pour faire front commun contre ce phénomène, Maxime Roy-Allard dit avoir remarqué un intérêt renouvelé des locataires pour la cession de bail.

Maxime Roy-Allard indique d’ailleurs que le RCLALQ a l’intention de lancer l’an prochain une campagne sur le thème « Cède-moi ton bail » dans le but de sensibiliser les locataires à cet outil à leur disposition.

Claudia Leduc, qui est gestionnaire de groupes Facebook d’entraide entre locataires, a elle aussi remarqué un intérêt grandissant pour les cessions de bail.

Claudia Leduc, gestionnaire de plusieurs groupes Facebook d'entraide et de défense des droits des locataires

© Fannie Bussières McNicoll/Radio-Canada Claudia Leduc, gestionnaire de plusieurs groupes Facebook d’entraide et de défense des droits des locataires

C’est un des rares outils, encore trop peu connu, que les locataires ont pour contrer la hausse des loyers et la crise du logement en ce moment», souligne celle qui modère le groupe J’te cède mon bail – dont le nombre de membres, qui s’élève à 17 000, ne cesse d’augmenter.

« Il faut tenir son bout »

Comme Étienne Lapointe, Camille Bardou a rencontré de la résistance lorsqu’elle a indiqué à son propriétaire qu’elle voulait faire une cession de bail après l’achat d’un condo dans un autre quartier.

Il s’opposait farouchement à la cession de bail, explique-t-elle. Moi, ça me causait un stress de procéder alors qu’il n’était pas d’accord.»

Se sentant frustrée et brimée dans ses droits, elle ne savait pas quels étaient ses recours. Et je n’avais pas envie de me lancer dans de grandes démarches, avec des frais et des délais», ajoute-t-elle.

Camille Bardou a beaucoup aimé vivre dans son appartement montréalais. Elle souhaite que le locataire qui la suivra en profite au même prix.

© Fannie Bussières McNicoll/Radio-Canada Camille Bardou a beaucoup aimé vivre dans son appartement montréalais. Elle souhaite que le locataire qui la suivra en profite au même prix.

Camille a finalement abandonné l’idée d’entamer un processus de cession de bail.

Elle a toutefois l’intention de protéger le prochain locataire de son appartement d’une hausse abusive de loyer. La solution? Lui laisser une copie de son bail, afin qu’il sache à combien s’élevait son loyer.

Le RCLALQ, qui réclame d’ailleurs auprès du gouvernement l’instauration d’un registre obligatoire des loyers public et gratuit, salue le réflexe de Camille. La campagne Passe-moi ton bail en cours depuis la mi-mai encourage cette pratique.

Étienne, lui, est bien décidé à aller de l’avant avec sa cession de bail, malgré la pression qu’il ressent pour qu’il en fasse autrement. Il dit avoir pris rendez-vous au Tribunal administratif du logement. C’est quelque chose d’important et je veux continuer ce combat-là. Je veux aller jusqu’au bout et je veux faire respecter mes droits», insiste-t-il.

Son dossier sera évalué par le Tribunal le 30 juin prochain.

Selon Me Morneau-Sénéchal, les demandes sont généralement entendues en urgence». En quelques semaines, on va avoir une solution au litige», assure-t-il. La peur des délais ne devrait donc pas décourager un locataire d’entreprendre une cession de bail.

Le droit devrait être précisé, selon la CORPIQ

Hans Brouillette, directeur des affaires publiques pour la Corporation des propriétaires immobiliers du Québec (CORPIQ), dénonce ce mouvement de cessions de bail dans le but avoué d’éviter les hausses de loyers.

Cette initiative dénature la cession de bail, qui devrait selon lui être un moyen pour le locataire de se libérer de ses obligations face à son propriétaire en cours de bail sans subir de préjudice financier.

Hans Brouillette, directeur des affaires publiques pour la Corporation des propriétaires immobiliers

© Fannie Bussières McNicoll/Radio-Canada Hans Brouillette, directeur des affaires publiques pour la Corporation des propriétaires immobiliers

« Forcer une cession de bail » contre le gré du propriétaire est « inacceptable », ajoute-t-il. Il est tout à fait naturel, à son avis, que les propriétaires veuillent éviter les cessions de bail afin de pouvoir augmenter leurs loyers « au prix du marché » alors que les prix de l’immobilier, de la main-d’œuvre et des matériaux augmentent.

Hans Brouillette estime que la cession de bail devrait être interdite lorsque le propriétaire accepte sans pénalité de résilier un bail avant son terme. Le droit doit être précisé. Il y aura assurément une bataille devant les tribunaux un jour ou l’autre là-dessus et la CORPIQ en fera partie», assure-t-il.

Avec Radio-Canada par  Fannie Bussières McNicoll 

Tiguidanke Mounir Camara : « Je veux faire la promotion de l’excellence »

juin 14, 2017

Entretien avec Tiguidanke Mounir Camara, ancien mannequin international et première femme PDG et propriétaire dans le secteur minier d’Afrique de l’Ouest.

À bientôt 42 ans, Tiguidanke Mounir Camara est l’une des femmes les plus influentes de Guinée-Conakry. Elle commence le mannequinat à 12 ans et défile pour de grandes maisons comme Tommy Hilfiger lors des New York fashion weeks à Bryant Park. Pendant sa brillante carrière de mannequin, elle côtoie de grandes figures du mannequinat des années 90 comme Alek Wek, Naomi Campbell et Noémie Lenoir. Elle pose également pour de nombreux magazines internationaux tels que GQ, Jalouse Magazine, Essence ou encore Vibe.

Tiguidanke Mounir Camara les Héroïnes
« Le fait d’être sur le terrain installe aussi une relation de confiance, de famille, avec mes travailleurs » – Tiguidanke Mounir Camara

Suite à son mariage en 2000 et à la naissance de ses jumeaux en 2001, elle décide de mettre un terme à sa carrière de mannequin pour se lancer dans l’entrepreneuriat. Issue d’une famille au background politique, elle a déjà connaissance de l’importance du secteur minier pour un pays et lance Tigui Mining Group du groupe TMC Group en 2009 pour l’exploration et l’exploitation de minerais comme l’or et le diamant. Elle devient ainsi la première femme PDG et propriétaire dans le secteur minier et agricole d’Afrique de l’Ouest. Aujourd’hui, son entreprise prospecte en Guinée-Conakry mais également en Côte d’Ivoire où elle a également engagé des activités agricoles.

Comment s’est passée la transition du mannequinat à la prospection minière ?

En tant que mannequin, on sait très bien que nous n’allons pas vieillir en faisant du mannequinat. C’est une passion que je voyais également comme un business. J’ai donc commencé par étudier la gestion des entreprises à l’école et je me suis dit qu’il était temps de mettre en pratique ce que j’avais appris.

« Je refuse que l’on me mette une étiquette »

J’ai créé plusieurs sociétés, dont Foudis, une maison de mode, et Danke, une maison de cosmétiques. Mais ce qui m’a poussée vers le secteur minier c’est mon expérience dans le mannequinat où j’ai eu affaire à des bijoutiers. Je me suis rendue compte que beaucoup de ces gens prenaient leurs minerais de l’Afrique. Certains avaient des licences, d’autres achetaient simplement la joaillerie et se faisaient beaucoup d’argent. Mais en tant qu’Africaine qui connait les réalités de l’Afrique, je me suis demandée quel était le rapport économique et social de ces entreprises par rapport aux communautés africaines. En tant qu’entreprise nous avons également un rôle social : celui d’aider les communautés dans lesquelles nous pratiquons des activités.

En 2009, je voyais toujours de la pauvreté en Afrique malgré quelques entreprises qui respectaient ce rôle social, donc je me suis dit qu’il était temps que l’Afrique prenne sa destinée en main.

Tiguidanke mounir camara TMG
Tiguidanke Mounir Camara / @Facebook / Tigui Mining Group – TMG

Comment passe-t-on d’un univers glamour entre strass et paillettes, à l’univers boueux des mines et de la prospection ?

Dans toute chose il faut avoir la passion ! Comme j’aime ce que je fais, la transition a été facile. Quand je suis dans les mines, je me comporte en tant que minière. Quand je suis hors du contexte minier, je suis une femme et encore un peu mannequin. Mais aujourd’hui on me voit davantage comme une femme et une entrepreneuse.

Je refuse que l’on me mette une étiquette car j’ai eu du mal à acquérir le respect de mes confrères entrepreneurs. On me voyait toujours comme une femme belle et jeune, comme un mannequin. Tu restes jolie et c’est tout. Je leur ai bien fait comprendre que je n’étais pas une bimbo, que j’avais des connaissances et que tout comme eux, je pouvais accomplir des choses. J’ai dû effectuer un travail personnel pour leur faire comprendre que nous étions des égaux et qu’ils avaient en face d’eux une femme qui entreprend.

« Je veux faire la promotion de l’excellence »

Avez-vous rencontré d’autres difficultés pour mener votre projet à bien et devenir la première femme PDG et propriétaire dans le secteur minier ouest-africain ?

Comme dans toute société il y a des hauts et des bas, et comme dans toute société minière il y a des problèmes d’investissement. De plus, le secteur minier évolue dans des pays, en général, sous-développés où il y règne des problèmes sociaux, économiques et politiques. S’il y a un manque de stabilité politique et économique, le challenge est très élevé car les investisseurs ne veulent pas aller dans des zones à haut risque. Mais ces problèmes sont communs à toutes les sociétés minières.

Pour moi, en tant que femme et africaine, je savais que je ne disposais pas de tous les moyens pour lever des fonds. Comme je ne pouvais pas me tourner vers les banques pour avoir des prêts, j’ai décidé de m’autofinancer. Actuellement je n’ai donc pas de prêt bancaire ni d’investisseur. J’utilise mes propres fonds ce qui me permet d’y aller, lentement certes, mais sûrement.

« Mon rôle est également de permettre à d’autres personnes de se surpasser et d’atteindre un niveau qu’ils n’imaginaient pas atteindre. »

Grâce à votre statut de propriétaire, vous créez de l’emploi et engagez des jeunes, des hommes et des femmes. C’est important pour vous de pouvoir engager des femmes ?

Bien sûr ! Je fais la promotion des femmes dans le secteur minier donc il est normal que j’en embauche dans mon entreprise. Mais je ne veux pas être sexiste, donc ce n’est pas parce que c’est une société fondée et dirigée par une femme que tous les employés doivent être des femmes. Je veux faire la promotion de l’excellence, tout en soutenant le genre. Pour autant, si une femme n’a pas la capacité d’être embauchée chez moi, je ne vais pas le faire sous prétexte que c’est une femme. À l’inverse, si elle a les capacités requises je l’embaucherais sans réfléchir.

Tiguidanke mounir camara femmes travailleuses
Tiguidanke Mounir Camara avec les femmes du village de Guingouiné

Je donne également la chance à ceux qui n’ont pas atteint un certain niveau. Je leur fournis des formations qui leur permettra d’acquérir un emploi au sein de ma société. L’expérience ne fait pas tout. Si je pense qu’une personne à les qualités nécessaires pour rejoindre l’entreprise, telles que la capacité et l’honnêteté intellectuelle, la ténacité et la passion, je lui donne une chance.

Mon rôle est également de permettre à d’autres personnes de se surpasser et d’atteindre un niveau qu’ils n’imaginaient pas atteindre. C’est cette même chance que l’on m’a donnée à mes débuts car je ne connaissais rien du secteur minier, mais j’avais la volonté de réussir.

Vous mettez la main à la pâte et descendez dans les mines, c’est important de s’investir également physiquement ?

Oui et j’aime ça ! C’est une partie qui me passionne. Cela me permet de savoir si ce que j’ai pu peaufiner dans les bureaux et écrire est réalisable.

J’aime être sur le terrain et travailler avec mes employés, connaître les étapes de chaque procédure et leur impact physique, moral et économique. Sans cela, je ne peux pas me rendre compte de l’impact du programme, des horaires que j’ai mis en place. Si ces impacts sont négatifs, les retombées de l’entreprise le seront aussi. C’est le terrain qui commande.

Tiguidanke mounir camara mines prospection
Tiguidanke Mounir Camara et un de ses travailleurs sur le terrain

Je suis la première débout et la dernière couchée. Le fait d’être sur le terrain installe aussi une relation de confiance, de famille avec mes travailleurs. Je ne suis pas juste la patronne qui donne des ordres.

« Nous ne restons plus silencieuses et sommes plutôt actives : nous sommes des go-getters »

Comment voyez-vous l’avenir de l’Afrique et de la femme dans le secteur minier ?

Je pense que l’avenir de l’Afrique est sur une voie très positive et avancée. Aujourd’hui, nous les Africains et jeunes africains, nous nous sommes réveillés. On comprend les enjeux actuels et on sait que l’Afrique ne peut pas avancer sans nous. Avec les avancées d’Internet et les outils multimédias tout le monde peut savoir ce qu’il se passe en Afrique et participer à la résolution des problèmes du continent à sa manière sans forcément être sur place. La jeunesse l’a bien compris et nous voyons beaucoup d’engouement et de développement sur ce plan.

tiguidanke mounir camara
Tiguidanke Mounir Camara

En ce qui concerne la femme, nous savons qu’elle est le pilier culturel de l’Afrique. Mais aussi de la famille, du développement économique et social et de tout ce qui en découle. Le combat de la femme en Afrique n’est pas nouveau. Pour autant, la nouvelle génération apporte une nouvelle force, une nouvelle dynamique dans le développement du statut de la femme dans la société.

Aujourd’hui, nous ne sommes plus silencieuses et plutôt actives : nous sommes des go-getters (fonceuses, ndlr). Nombre de femmes sont aujourd’hui très éduquées et comprennent les enjeux économiques et sociaux. Nous avons des femmes dans la politique, des femmes présidentes, premiers ministres ou qui occupent des postes à responsabilités.

Quelle est la prochaine étape dans votre carrière ?

Tout d’abord, amener mes sociétés de la phase d’exploration à la phase d’exploitation. Ma passion : aider la communauté. Nous faisons déjà des actions sociales en créant des partenariats avec des villageois, mais le réel impact ne se verra que véritablement lorsque nous passerons à la phase d’exploitation, quand je serai en mesure d’avoir des concessions minières, des familles vivants sur des zones minières…

Jeuneafrique.com par

Italie/ Jambe coupée trouvée à Rome : la police a retrouvé son propriétaire

août 15, 2015

Rome – Le mystère du propriétaire de la jambe coupée portant le tatouage aujourd’hui est un beau jour pour mourir, retrouvée par un passant mardi à Rome, a été levé, a raconté samedi il Messaggero : il s’agissait d’un ultra de la Lazio, drogué, braqueur récidiviste et violent.

Le quotidien romain consacre une page entière à raconter la vie de cet homme, Gabriele di Ponto, 36 ans, faite de braquages, de consommation et de trafic de drogue, de séjours en prison et de passion pour l’extrême droite vécue au sein des irréductibles de la Lazio, l’un des deux clubs de football de la capitale italienne.

Le parquet de Rome a ouvert une enquête pour homicide volontaire.

Selon les premiers éléments de l’enquête, la jambe, découverte à proximité d’une digue d’un affluent du Tibre, l’Aniene, où elle était restée immergée pendant 48 heures, pourrait avoir été coupée à la scie électrique.

L’hypothèse la plus vraisemblable est qu’après avoir tué le trentenaire, son ou ses assassins aient dispersé ses membres, croit savoir la Gazzetta dello Sport, qui évoque un meurtre lié au trafic de drogue.

Gabriele di Ponto, un fidèle de la Curva Nord du stade olympique de Rome, s’était marié en mai avec une Italo-Tunisienne de 24 ans.

Mais, après un mois de vie commune, la jeune femme s’était enfuie car il la battait, selon son père, un patron de bar interrogé par il Messaggero.

Un type aussi méchant, j’en avais jamais vu avant, a confié le père de l’ex-épouse.

Ce mariage devait pourtant être le départ d’une nouvelle vie pour ce Romain au parcours chaotique.

Après avoir grandi dans un quartier défavorisé de la capitale italienne, théâtre de luttes entre trafiquants de drogue, il commettait son premier braquage à 18 ans.

Suivaient de nombreux passages en prison, après de nouveaux vols à main armée, une vie in galera (en prison) dont il se disait fier sur son profil Facebook.

Bonjour à tous ceux qui sont détenus, écrivait-il, ou mieux vaut être en cellule, au silence, qu’être sans honneur, ou je jure que je vais en prison heureux.

Après avoir essuyé des tirs, il avait été opéré à la hanche mais boîtait depuis, un léger handicap qui permettait aux policiers de le reconnaître quand il réalisait, masqué et muni d’une hache, ses braquages, de pharmacies notamment.

Selon l’un d’eux, familier de son parcours criminel, Gabriele di Ponto, qui avait un pistolet tatoué à la taille, s’était recyclé dans la drogue après avoir donné dans le braquage.

Cela faisait pourtant deux ans qu’il essayait de se désintoxiquer et ses fiançailles avaient été annoncées avec joie, en février, sur son profil Facebook.

Ce sont les membres de sa famille, inquiets depuis sa disparition fin juillet, qui ont reconnu à la morgue sa jambe gauche et cinq de ses tatouages, ce que devrait confirmer des analyses ADN prévues pour lundi.

Romandie.com avec(©AFP / 15 août 2015 16h39)