Afghanistan : quelle nationalité pour les bébés nés en vol ?

Plusieurs Afghanes enceintes, tentant de fuir leur pays, ont donné naissance à leur bébé dans un avion les transportant en Europe ou aux États-Unis.

Le point aérien entre Kaboul et Paris a permis d’évacuer près de 3 000 personnes entre l’Afghanistan et la France.© HANDOUT / Etat Major des Armées / AFP

Depuis la prise de pouvoir des talibans à Kaboul, de nombreux Afghans tentent à tout prix de fuir leur pays. L’armée française a mis en place un pont aérien, suspendu ce dimanche 29 août, pour exfiltrer les ressortissants depuis l’aéroport de la capitale. En tout, près de 3 000 personnes ont été évacuées par l’armée française. Durant ces opérations d’évacuation, menées par une cinquantaine de pays en tout, des Afghanes ont mis au monde des bébés, au sein même de l’avion. La question se pose de la nationalité de ces enfants nés dans des circonstances extraordinaires.

Les naissances dans les avions restent un événement très rare. En effet, prendre l’avion au-delà d’un certain stade de grossesse n’est pas conseillé, voire interdit par certaines compagnies aériennes. Cela dit, en cas d’accouchement en vol, la loi de l’État en question prévaut. En France, la nationalité du nouveau-né dépendra de celle de ses parents. Il ne suffit pas d’être né dans un avion français pour obtenir la nationalité française, un des deux parents doit également être Français. Aux États-Unis, le droit du sol prévaut mais la législation prévoit que le bébé ne devient Américain que si l’appareil volait au-dessus du territoire national. Si l’accouchement a eu lieu au-dessus de l’océan, le bébé aura donc la nationalité de ses parents.

La légende des billets gratuits

D’après l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie, la nationalité de l’enfant dépend du pays dans lequel l’avion (ou du navire le cas échéant) est enregistré. Comme le rappelle Slate, la France a signé ce texte sans le ratifier. Ces dernières semaines, plusieurs histoires d’accouchement dans les airs ont été rapportés dans la presse. Une petite fille Afghane, née dans un avion en direction de l’Allemagne, a d’ailleurs reçu un prénom bien particulier. Ses parents l’ont prénommée « Reach », du nom de l’avion de l’armée américaine qui les a transportés depuis Kaboul.

Une légende urbaine prétend que les bébés nés dans un avion auront droit à des billets gratuits. En réalité, les compagnies aériennes fonctionnent au cas par cas. Il reste très rare d’obtenir un tel cadeau de naissance ! En 2015, Air France a offert à un bébé né entre Dakar et Paris… une peluche. Deux ans plus tard, un bébé né entre l’Arabie Saoudite et l’Inde a eu plus de chance : Jet Airways lui a offert des voyages illimités et infinis. Malheureusement, la compagnie aérienne a fermé deux ans plus tard. Autre légende urbaine : les commandants de bord ne deviennent pas automatiquement parent d’un bébé né dans leur appareil.

Par Le Point avec AFP

Crash A320: des victimes originaires d’une quinzaine de pays

Paris – Les victimes du crash mardi de l’A320 de la compagnie allemande Germanwings dans les Alpes françaises sont originaires d’une quinzaine de pays, selon les autorités françaises.

Evoquant lors d’une rencontre avec la presse, les nationalités qui sont avérées, le chef de la diplomatie française, Laurent Fabius, a rappelé que les principales ce sont l’Allemagne et l’Espagne.

Sur un bilan total de 150 morts, l’Allemagne et l’Espagne ont annoncé au moins 72 Allemands et au moins 49 Espagnols décédés.

Il y a des nationalités confirmées qui sont aussi l’Argentine, l’Australie, la Belgique, la Colombie, le Danemark, la Grande-Bretagne, Israël, le Japon, le Maroc, le Mexique et les Pays-Bas, a ajouté Laurent Fabius.

Un peu plus tôt, le Premier ministre français, Manuel Valls, avait aussi évoqué la présence parmi les victimes d’un Américain.

On n’a pas encore une liste absolument définitive mais c’est lié aux procédures des compagnies aériennes, a expliqué Laurent Fabius. Normalement c’est l’Etat de départ de la compagnie aérienne, là en l’occurrence c’était l’Espagne, qui doit donner ces renseignements mais il faut aussi faire des vérifications.

Il appartient à la compagnie Lufthansa et aux autorités espagnoles et allemandes de fournir, je l’espère le plus vite possible, l’ensemble de ces données, a confirmé Manuel Valls.

Romandie.com avec(©AFP / 25 mars 2015 12h48)